Finances – Personnel – Administration Générale
Administration Générale
- 001 Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre du Service National de Rennes pour l’accueil de la Journée Défense et Citoyenneté à la Communauté de Communes
- 002 Convention avec le Tour de Bretagne cycliste pour l’année 2020
- 003 Renouvellement du contrat avec la société SMA NETAGIS pour la gestion du Système d’Information Géographique
- 004 Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal de Transports Collectifs de la Région Châteaubriant-Nozay-Derval
Personnel
- 005 Modification du tableau des effectifs
- Finances
Budget Primitif 2020
- 006 Budget principal
- 007 Budget annexe Immobilier d’entreprises
- 008 Budget annexe Zones d’activités économiques
- 009 Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal
- 010 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- 011 Budget annexe Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- 012 Budget annexe Ordures Ménagères (REOM)
- 013 Attribution de Compensation Communautaire – Année 2020
- 014 Fiscalité intercommunale : vote des taux CFE, TF et TFNB
- 015 Fixation du produit de la taxe pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l’année 2020
- 016 Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2020
- 017 Tarifs station auto-partage
- 018 Tarifs tablettes numériques
- 019 Taris des séjours été 2020
- 020 Tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif pour le territoire du Castelbriantais
- 021 Demande de subvention LEADER pour l’étude de préfiguration d’un projet de coopération interterritorial concernant l’itinéraire cyclable Nantes / Châteaubriant / Vitré / Fougères / Le Mont Saint-Michel
- 022 Demande de subvention LEADER pour la réalisation d’une application numérique « Les Forges de la Hunaudière – Immersion en 1830 »
- 023 Attribution d’une subvention à l’Association pour le Logement des Jeunes au Pays de Châteaubriant pour l’équipement mobilier du foyer soleil dans le cadre d’une sollicitation d’aide européenne LEADER
- 024 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire pour les actions culturelles et d’éducation artistique et culturelle du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Musique, de Danse et d’Art Dramatique
- 025 Marchés de travaux d’aménagement de l’avenue du Président Wilson et de la rue Martin Luther King – Zone Horizon à Châteaubriant
Economie – Emploi – Formation
- 026 Cession du module n° 5 à la SARL Keysource – Parc d’activités rue Abraham Lincoln à Châteaubriant
Décisions prises conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibérations du bureau par délégation