Culture
- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les parcours d’éducation artistique et culturelle, les résidences, des actions en lecture publique et l’étude de préfiguration du Projet Culturel de Territoire Châteaubriant-Derval
- Renouvellement de convention de mise à disposition du studio intercommunal d’enregistrement et de répétition de Saint-Aubin-des-Châteaux
Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Economie
- Cession de parcelles à la société BT IMMO – Parc d’activités des Estuaires à Derval
- Cession d’une parcelle à la société HERVE TP – Parc d’activités des Estuaires à Derval
- Cession d’une parcelle à la société LOGIPRO BATIMENT – Parc d’activités du Bignon à Erbray
- Cession d’une parcelle à la société RLM – zone du Val Fleury à Châteaubriant
- Cession d’une parcelle à la société BABO – Parc d’activités du Bignon à Erbray
- Cession d’une partie des locaux d’ACIER PLUS à la SAS Presqu’île Investissement
- Territoires d’Industrie – adoption du contrat cadre
- Expropriation en vue de l’acquisition d’une réserve foncière pour le développement de la société KUHN HUARD sur la Zone HORIZON à Châteaubriant : ouverture d’une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
Finances
- Comptes de gestion 2020
- Budget principal
- Budgets annexes :
- Immobilier d’entreprises
- Zones d’activités économiques
- Office de Tourisme Intercommunal
- Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- Ordures Ménagères (REOM)
- Bilan des acquisitions et des cessions – Année 2020
- Comptes administratifs 2020
- Budget principal
- Budgets annexes :
- Immobilier d’entreprises
- Zones d’activités économiques
- Office de Tourisme Intercommunal
- Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- Ordures Ménagères (REOM)
- Budget Primitif 2021 :
- Budget principal
- Budgets Annexes :
- Immobilier d’entreprises
- Zones d’activités économiques
- Office de Tourisme Intercommunal
- Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- Ordures Ménagères (REOM)
- Attribution de Compensation Communautaire – Année 2021
- Fiscalité intercommunale : vote des taux CFE, TF et TFNB
- Fixation du produit de la taxe pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l’année 2021
- Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2021
- Redevance spéciale : fixation du tarif pour l’année 2021
- Tarifs des séjours été 2021
- Demande de subvention au titre du Contrat Territoire Région 2017-2020 pour la rénovation de l’Espace Dauphins
Sports-Loisirs
- Prolongation de la Convention DSP Prestalis pour l’espace aquatique de Derval : Avenant n°2
- Marché public de prestation de service relatif à la maintenance des espaces aquatiques Aquachoisel et Espace Dauphins
Equilibre et Développement du territoire – Habitat – Urbanisme
- Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier de la Ville aux Roses à Châteaubriant 2020-2025
- Composition de la Conférence Intercommunale du Logement
- Projet de schéma régional d’aménagement de développement durable et d’égalité des territoires des Pays de la Loire
Mobilité
- Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transports Collectifs de la Région Châteaubriant Nozay Derval : conditions de liquidation
Environnement
- Tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2022-2027 du bassin Loire-Bretagne