- . Rapport égalité hommes-femmes
- . Mandat CDG 44 – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Budget Primitif 2024 :
- Budget principal
Budgets Annexes :
- . Immobilier d’entreprises
- . Zones d’activités économiques
- . Office de Tourisme Intercommunal
- . Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- . Ordures Ménagères (REOM)
- . Transports
- . Rapport quinquennal attributions de compensation 2017 – 2021
- . Attribution de Compensation Communautaire – Année 2024
- . Fiscalité intercommunale : vote des taux CFE, TF, TFNB et THRS
- . Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l’année 2024
- . Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur le secteur Castelbriantais – Année 2024
- . Vote des tarifs Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur le secteur de Derval – Année 2024
- . Modification des dispositions tarifaires de la convention de délégation de service public pour l’espace aquatique de Derval : Avenant n°1
- . Redevance spéciale : fixation du tarif pour l’année 2024
- . Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2024
- . Avenant de prolongation 2024 du Contrat Action Performance avec la société Citeo
- . Convention Région Pays de la Loire Tour 2024
- . Attribution d’un fonds de concours « santé » à la commune de Moisdon la Rivière
- . Attribution d’un fonds de concours à la commune de la Meilleraye de Bretagne
- . Attribution d’un fonds de concours à la commune du Petit-Auverné
- . Cession d’une parcelle à la société B&G COUVERTURE sur le parc d’activités du Bignon à Erbray
- . Conventions de partenariats avec les associations gestionnaires d’Accueils de Loisirs Sans Hébergement