Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Finances
Comptes de gestion 2023 :
- Budget principal
Budgets Annexes :
- . Immobilier d’entreprises
- . Zones d’activités économiques
- . Office de Tourisme Intercommunal
- . Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- . Ordures Ménagères (REOM)
- . Transports
- . Bilan des acquisitions et des cessions – Année 2023
Comptes administratifs 2023 :
- Budget principal
Budgets Annexes :
- . Immobilier d’entreprises
- . Zones d’activités économiques
- . Office de Tourisme Intercommunal
- . Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- . Ordures Ménagères (REOM)
- . Transports
- . Convention pluriannuelle avec l’association Initiative Loire Atlantique Nord pour la période 2025-2027
- . Contrats avec les éco organismes pour la reprise des déchets
- . Réhabilitation de l’espace les Dauphins – Délégation du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire
- . Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Vincent des Landes
Economie
- . Cession de parcelles au groupe APRC – Parc d’activités du Bignon à Erbray
- . Cession d’une parcelle à la société BOURSEAU – Parc d’activités des Estuaires à Derval
Personnel – Administration Générale et Mutualisation
Administration Générale
- . Rapport d’activités de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval – Année 2023
- . Renouvellement du contrat de prestations avec la Société SMA NETAGIS pour le Système d’Information Géographique
Personnel
- . Multi accueil de la Borderie – Création de postes
Solidarité
- . Présentation du rapport d’activités politique de la ville – Année 2023
- . Contrat de la ville – Engagement Quartier 2030