Renouvellement de la convention de partenariat entre la Communauté de Communes et la Ville de Châteaubriant pour la mise à disposition du Théâtre de Verre
Adoption du schéma de développement de la lecture publique 2026-2030
Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Subventions budgets annexes Transports et Office de Tourisme Intercommunal
Décision modificative n°1 budget annexe immobilier d’entreprise
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
Débat d’orientations budgétaires – Année 2026
Tarifs des services intercommunaux – Année 2026
Modalités d’amortissements des biens en M57
Choix du mode de gestion de l’espace aquatique de Derval
Marché public de prestation de service relatif à la maintenance des espaces aquatiques Aquachoisel et Espace Dauphins
Cartographie des réseaux souterrains par plan de corps de rue simplifié « vecteur » : convention de participation financière avec le syndicat mixte Territoire d’énergie Loire-Atlantique
Pass Etudiants – Conventions avec les partenaires
Prorogation du Programme Local de l’Habitat 2020-2025 sur la période 2026-2027
Avenant n°1 au protocole organisant le transfert de la compétence GEMAPI et des compétences associées à l’EPTB Eaux et Vilaine sur le bassin versant du Semnon
Cession de parcelle à TEAM PLASTIQUE – Zone du Val de Chère à Châteaubriant
Acquisition foncière auprès de M. SALMON pour contribuer à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations sur le bassin versant de la rivière du Rollard
Modification des statuts de Territoire d’Energie Loire-Atlantique (TE44)
Présentation du rapport d’activités TE 44 – Année 2024
Modification du tableau des effectifs Prévention et Gestion des déchets
Renouvellement des marchés relatifs à la gestion des déchets ménagers
Convention de partenariat avec l’association Emmaüs de la Mayenne et du Castelbriantais sur la période 2026-2028