Personnel – Administration Générale et Mutualisation
Personnel
- . Rapport égalité hommes-femmes
Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Finances
Budget primitif 2026 :
- . Budget principal
Budgets Annexes :
- . Immobilier d’entreprises
- . Zones d’activités économiques
- . Office de Tourisme Intercommunal
- . Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- . Ordures Ménagères (REOM)
- . Transports
- . Attribution de Compensation Communautaire – Année 2026
- . Fiscalité intercommunale : vote des taux CFE, TF, TFNB et THRS
- . Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l’année 2026
- . Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur le secteur Castelbriantais – Année 2026
- . Vote des tarifs Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur le secteur de Derval – Année 2026
- . Redevance spéciale : fixation du tarif pour l’année 2026
- . Attribution d’un fonds de concours santé à la commune de Saint Vincent des Landes
- . Dotation de reversement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance