Culture
- Projet Culturel de territoire (PCT) : bilan du PCT 2 de l’ex-secteur de Derval et préfiguration d’un PCT Châteaubriant-Derval
Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Formation
- Formations du CNAM à destination des demandeurs d’emploi – promotion d’un dispositif de financement exceptionnel
Finances
- Fonds régional exceptionnel « Pays de la Loire Relance Investissement intercommunal »
- Décision modificative n° 1 du Budget Principal
Personnel – Administration Générale – Mutualisation
Administration Générale
- Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs
- Création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité
- Désignation de représentants à Atlantique Habitations et au Comité Départemental du Tourisme de Loire-Atlantique
- Rapport d’activités de la Communauté de Communes Châteaubriant – Derval Année 2019
- Rapport d’activités du Conseil de Développement – Année 2019
- Avenant à la convention de partenariat avec le Centre du Service National de Rennes pour l’accueil de la Journée Défense et Citoyenneté à la Communauté de Communes
Personnel
- Modification du tableau des effectifs
- Indemnités de fonction des Vice-Présidents
- Remboursement des frais de repas des agents territoriaux
Prévention et Gestion des déchets
- Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2021
- Evolution de la collecte en porte-à-porte sur le secteur du Castelbriantais et création d’un nouveau zonage de perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
Equilibre et Développement du territoire – Habitat – Urbanisme
- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat avec opération façades 2020-2025 : règlement d’intervention et autorisation de signature des attributions
- Avenant convention du service commun d’application du droit des sols
Mobilité
- Présentation du rapport d’activités du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de la région Châteaubriant-Nozay-Derval Année 2019
- Nouveau conventionnement avec la Région pour la gestion du C’bus
Environnement
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif du secteur de Derval – Année 2019
- Délégation du Service Public par affermage pour la gestion de l’Assainissement Non Collectif sur le Castelbriantais : rapport annuel 2019
- Présentation des rapports d’activités du Syndicat mixte pour l’aménagement du bassin versant de la Chère du Syndicat mixte du bassin versant du Don, du Syndicat de l’Oudon et du Syndicat du Semnon – Année 2019
- Adoption de la convention de délégation de gestion à l’EPTB Vilaine du barrage de la Forge situé à Moisdon la Rivière et procès-verbal de mise à disposition
Sports – Loisirs
- Lancement d’une étude de faisabilité et de programmation pour la réalisation d’équipements sportifs
- Lancement d’une étude de programmation sur le devenir de l’espace Dauphins
Petite enfance et Jeunesse
- Création d’un multi-accueil dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : 2 antennes
Marchés publics et travaux
- Groupement de commandes permanent – marchés de prestations de services et de fourniture
- Construction d’un Centre Socio Culturel : Avenant aux marchés de travaux
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres « ad oc »
Décisions prises conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibérations du bureau par délégation