- Mise en place du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023
- Décision Modificative n°1 sur le budget principal, les budgets annexes Ordures Ménagères REOM et SICTOM et l’Office de Tourisme Intercommunal
- Actualisation tarifaire piscine de Derval – contrat DSP Prestalis
- Tarifs espace boutique de l’Office de Tourisme Intercommunal
- Contrat Intercommunal Départemental 2020-2026
- Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2023
- Fin du portage par l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique du site de l’EHPAD Le Val d’Émilie à DERVAL – Rétrocession
- Réhabilitation et extension de l’Espace aquatique les Dauphins : Choix du maître d’œuvre
- Candidature à l’expérimentation de location de voitures à 1€ pour faciliter l’accès à l’emploi
- Acquisition foncière pour l’entrée du site d’ACIER+ à Châteaubriant
- Cession de la déchetterie à la société FMGC sur la zone d’activités d’Hochepie à Soudan
- Cession d’une parcelle à la société FMGC sur la zone d’activités d’Hochepie à Soudan
- Cession des ateliers relais n°6 et n°7 de l’Eco-Parc à la SAS DS&C Associés – Parc d’activités 2 allée du Rocheteur à Derval
- Cession d’une parcelle à la société AFTMP sur le parc d’activités du Bignon à Erbray
- Présentation du rapport d’activités du syndicat du bassin du Semnon – Année 2021
- Présentation du rapport d’activités du Conseil de Développement – Année 2021
- Inscription complémentaire au sein de la commission Mobilité
- Dispositif « service civique » et demande d’agrément
- Régime indemnitaire
- Modification du tableau des effectifs
- Marché de service de prestations d’assurances pour le groupement de commandes permanent
- Convention d’ingénierie préalable à la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
Contrat réservation îlot des Terrasses – multi accueil