Conseil Communautaire du 30 juin 2026

  • . Adoption du règlement budgétaire et financier
  • . Comptes financiers uniques (CFU) 2025 – Tous budgets, principal et annexes, en M57 et M4
  • . Affectation de résultat 2025 au budget 2026
  • . Bilan des acquisitions et des cessions – Année 2025
  • . Actualisation des tarifs de l’espace aquatique de Derval – DSP Prestalis
  • . Education Artistique et Culturelle – demande de financement au titre des fonds LEADER
  • . Création d’une commission intercommunale des impôts directs
  • . Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
  • . Instauration de la taxe de séjour
  • . Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Chapelle-Glain
  • . Contrat de ville 2024-2030 : Convention Pluriannuelle projet de requalification urbaine du quartier de la Ville aux Roses à Châteaubriant
  • . Association « Conférence Intermétropolitaine Loire Bretagne » AILB : Retrait
  • . Cession de parcelle au Groupe PIGEON – zone d’Hochepie – Soudan
  • . Rapport d’activités du service de prévention et de gestion des déchets – Année 2025
  • . Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Année 2025
  • . Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance et adoption
  • . Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
  • . Comité consultatif Foirail
  • . Création d’une commission intercommunale pour l’accessibilité
  • . Rapport d’activités de la Communauté de Communes – Année 2025