1- Composition-des-commissions-thematiques-permanentes
2 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
3 – Composition de la commission de délégation de service public
4 – Composition et désignation des membres de la commission d’Admission des Multi-Accueils
5 – Désignation de représentants CCCD au sein des organismes extérieurs
6 – Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
7 – Droit à la formation des élus
8 – Désignation du ou des référents déontologues
9 – Fixation du nombre de representants du personnel au Comite Social Territorial et au sein de sa F3SCT
10 – Rapport définitif de la CRC sur la gestion de la CCCD exercices 2019 et suivants