Documentation

Les différents documents édités par la Communauté de Communes Châteaubriant - Derval sont progressivement mis en ligne. Pour toute demande spécifique, nous vous invitons à nous contacter par email.

Magazine intercommunal

C le Mag #13 : septembre 2019
C le Mag #12 : mai 2019
C le Mag #11 : mars 2019
C le Mag #10 : janvier 2019
C le Mag #9 : novembre 2018
C le Mag #8: septembre 2018
C le Mag #7 : mai 2018
C le Mag #6 : mars 2018
C le Mag #5 : janvier 2018
C le Mag #4 : novembre 2017
C le Mag #3 : septembre 2017
C le Mag #2 : mai 2017
C le Mag #1 : mars 2017

Agenda intercommunal

C l'agenda #16 : septembre/octobre 2019
C l'agenda #15 : juillet/août 2019
C l'agenda #14 : mai/juin 2019
C l'agenda #13 : mars/avril 2019
C l'agenda #12 : janvier/février 2019
C l'agenda #11 : novembre/décembre 2018
C l'agenda #10 : septembre/octobre 2018
C l'agenda #9 : juillet/août 2018
C l'agenda #8 : mai/juin 2018
C l'agenda #7 : mars/avril 2018
C l'agenda #6 : janvier/février 2018
C l'agenda #5 : novembre/décembre 2017
C l'agenda #4 : septembre/octobre 2017
C l'agenda #3 : juillet/août 2017
C l'agenda #2 : mai/juin 2017
C l'agenda #1 : mars/avril 2017

Programmes d'animations thématiques

Semaine Bleue (octobre 2019)
Welcome Festival (septembre 2019)
Programme Journées du Patrimoine 2019 (septembre 2019)

Dépliants de présentation thématiques

Plan de circulation C'bus (2019/2020)
Horaires du C'bus (2019/2020)
Multi-accueils intercommunaux : dossier d'inscription (2019)
Guichet Unique (activités enfance/jeunesse) : Fiche de renseignements / Fiche sanitaire (2019)
AquaChoisel à Châteaubriant (2019/2020)
Pratiques et enseignements artistiques sur le secteur de Derval (2019/2020)
Quai des Entrepreneurs (2019)

Conseil Communautaire - Année 2019

27 juin 2019 : Délibérations / Convention cadre pluriannuelle "Action Coeur de Ville" / Rapport d'activités de la CCCD 2018 / Rapport d'activités du service de prévention et de gestion des déchets - secteur du Castelbriantais - Année 2018 / Rapport d'activités du service de prévention et de gestion des déchets - secteur de Derval - Année 2018 / Rapport de la Délégation de Service Public pour l'espace aquatique de Derval Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 / Rapport annuel 2018 - SPANC du Castelbriantais / Rapport annuel 2018 - SPANC du Secteur de Derval / Programme Local de l'Habitat Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 / Charte Espace Info Energie
4 avril 2019 : compte-rendu / Délibérations / Note explicative : budgets primitifs 2019
28 février 2019 : Délibérations / Rapport d'égalité hommes - femmes au 31 décembre 2018 / Débat d'Orientations Budgétaires année 2019 / Compte-rendu

Conseil Communautaire - Année 2018

18 décembre 2018 : Délibérations / Adoption du Scot /Adoption du Scot (bis / Compte-rendu
27 septembre 2018 : Délibérations / Approbation du PCAET / Rapport sur le quartier prioritaire Ville de Châteaubriant / Compte-rendu
28 juin 2018 : Délibérations et annexes - bilan activités du SPANC - Bilan d'activités du Sictom de l'ex-castelbriantais / Bilan d'activités de la CCCD / Compte-rendu
12 avril 2018 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
22 février 2018 : Délibérations et annexes / Compte-rendu

Conseil Communautaire - Année 2017

Conseil Communautaire - Année 2016

20 décembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
6 décembre 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
29 novembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
15 novembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
4 octobre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
29 septembre 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
28 juin 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
16 juin 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
31 mai 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
26 avril 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
29 mars 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
29 mars 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
8 mars 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
23 février 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
26 janvier 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu

Registre des subventions aux associations

Programme européen Leader 2014/2020

Fiches action