Documentation

Les différents documents édités par la Communauté de Communes Châteaubriant - Derval sont progressivement mis en ligne. Pour toute demande spécifique, nous vous invitons à nous contacter par email.

C LE MAG : le magazine bimestriel d'informations

C le Mag #21 : mai 2021
C le Mag #20 : mars 2021
C le Mag #19 : janvier 2021
C le Mag #18 : novembre 2020
C le Mag #17 : septembre 2020
C le Mag #16 : mars 2020
C le Mag #15 : janvier 2020
C le Mag #14 : novembre 2019
C le Mag #13 : septembre 2019
C le Mag #12 : mai 2019
C le Mag #11 : mars 2019
C le Mag #10 : janvier 2019
C le Mag #9 : novembre 2018
C le Mag #8: septembre 2018
C le Mag #7 : mai 2018
C le Mag #6 : mars 2018
C le Mag #5 : janvier 2018
C le Mag #4 : novembre 2017
C le Mag #3 : septembre 2017
C le Mag #2 : mai 2017
C le Mag #1 : mars 2017

C L'AGENDA : l'agenda bimestriel des animations

C l'agenda #19 : mars/avril 2020
C l'agenda #18 : janvier/février 2020
C l'agenda #17 : novembre/décembre 2019
C l'agenda #16 : septembre/octobre 2019
C l'agenda #15 : juillet/août 2019
C l'agenda #14 : mai/juin 2019
C l'agenda #13 : mars/avril 2019
C l'agenda #12 : janvier/février 2019
C l'agenda #11 : novembre/décembre 2018
C l'agenda #10 : septembre/octobre 2018
C l'agenda #9 : juillet/août 2018
C l'agenda #8 : mai/juin 2018
C l'agenda #7 : mars/avril 2018
C l'agenda #6 : janvier/février 2018
C l'agenda #5 : novembre/décembre 2017
C l'agenda #4 : septembre/octobre 2017
C l'agenda #3 : juillet/août 2017
C l'agenda #2 : mai/juin 2017
C l'agenda #1 : mars/avril 2017

DOCUMENTATION : dépliants et programmes thématiques

Intercommunalité

Rapport d'activités 2019

Enfance / Jeunesse

Carnet de Voyages (été 2021)
Fiche sanitaire 2021
Carnets d'activités (mai 2021) : Les apprentis cuistots - Les apprentis sportifs - Les apprentis créatifs - Les apprentis savants - Les apprentis bricoleurs
Multi-accueils intercommunaux : dossier d'inscription (2019)

Tourisme / Loisirs / Sports

AquaChoisel à Châteaubriant (2020/2021)

Culture

Livret Parcours d'Art (2021)
Conservatoire intercommunal (2020/2021)

Économie / Emploi / Formation

Campus connecté (2021)
Annuaire des artisans répar'acteurs (2021)
Espace coworking du Quai des Entrepreneurs (2019)
Offres de formations locales(2019-2020)

Environnement

Assainissement non collectif : formulaire de demande de contrôle pour une vente immobilière (mai 2021)

Santé / Social

Centre socio-culturel intercommunal : agenda juillet 2021
Semaine Bleue (octobre 2020)

CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2021

CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2020

17 décembre 2020 : compte-rendu du Conseil du 29 septembre 2020 / Délibérations du conseil 17 décembre 2020 / Annexe Bilan complet politique de la Ville 2019 - sept 2020 / Annexe 1 Règlement du SPANC 2021
29 septembre 2020 : compte-rendu du Conseil du 23 juillet 2020 / Délibérations du conseil du 29 septembre 2020 / autres documents / Annexes
23 juillet 2020 : Délibérations du Conseil du 23 juillet 2020 / Rapport d’activités du service de gestion et prévention des déchets 2019 - secteur ex-castelbriantais / Rapport d’activités du service de gestion et prévention des déchets 2019 - secteur ex-Derval / Rapport d’activités 2019 Espace Aquatique de Derval / Compte-rendu du Conseil du 24 juin 2020
24 juin 2020 : Compte-rendu du Conseil du 4 juin 2020 - Compte-rendu du Conseil du 13 février 2020 - Délibérations - Règlement intérieur
4 juin 2020 : Délibérations
13 février 2020 : Délibérations - Comptes administratifs 2019 et Budget primitif 2020

CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2019

17 décembre 2019 : Annexe 1 PLH Diagnostic/ Annexe 2 PLH Orientations / Annexe 3 PLH Actions / Annexe ébat d'orientation budgétaire /Délibérations / Compte-rendu
14 novembre 2019 : compte-rendu / Ordre du jour / Délibérations / Annexe rapport d'activité Politique de la Ville / Annexe 1 Convention OPAH 2020-2024
26 septembre 2019 : compte-rendu / Ordre du jour / Délibérations Finances, personnel et administration générale / Délibérations Economie, emploi, Formation / Délibérations volet Action sociale, santé et culture / Délibérations volet Environnement / Délibérations volet aménagement du territoire et mobilités.
27 juin 2019 : Compte-rendu / Délibérations / Convention cadre pluriannuelle "Action Coeur de Ville" / Rapport d'activités de la CCCD 2018 / Rapport d'activités du service de prévention et de gestion des déchets - secteur du Castelbriantais - Année 2018 / Rapport d'activités du service de prévention et de gestion des déchets - secteur de Derval - Année 2018 / Rapport de la Délégation de Service Public pour l'espace aquatique de Derval Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 / Rapport annuel 2018 - SPANC du Castelbriantais / Rapport annuel 2018 - SPANC du Secteur de Derval / Programme Local de l'Habitat Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 / Charte Espace Info Energie
4 avril 2019 : compte-rendu / Délibérations / Note explicative : budgets primitifs 2019
28 février 2019 : Délibérations / Rapport d'égalité hommes - femmes au 31 décembre 2018 / Débat d'Orientations Budgétaires année 2019 / Compte-rendu

CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2018

18 décembre 2018 : Délibérations / Adoption du Scot /Adoption du Scot (bis / Compte-rendu
27 septembre 2018 : Délibérations / Approbation du PCAET / Rapport sur le quartier prioritaire Ville de Châteaubriant / Compte-rendu
28 juin 2018 : Délibérations et annexes - bilan activités du SPANC - Bilan d'activités du Sictom de l'ex-castelbriantais / Bilan d'activités de la CCCD / Compte-rendu
12 avril 2018 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
22 février 2018 : Délibérations et annexes / Compte-rendu

CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2017

CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2016

20 décembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
6 décembre 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
29 novembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
15 novembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
4 octobre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
29 septembre 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
28 juin 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
16 juin 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
31 mai 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
26 avril 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
29 mars 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
29 mars 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
8 mars 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
23 février 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
26 janvier 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

LEADER : programme européen 2014-2020

Fiches action