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Communauté
Documentation
Les différents documents édités par la Communauté de Communes Châteaubriant - Derval sont progressivement mis en ligne. Pour toute demande spécifique, nous vous invitons à nous contacter par email.
C LE MAG : le magazine bimestriel d'informations
- C le Mag #26 : mai 2022
- C le Mag #25 : mars 2022
- C le Mag #24 : janvier 2022
- C le Mag #23 : novembre 2021
- C le Mag #22 : septembre 2021
- C le Mag #21 : mai 2021
- C le Mag #20 : mars 2021
- C le Mag #19 : janvier 2021
- C le Mag #18 : novembre 2020
- C le Mag #17 : septembre 2020
- C le Mag #16 : mars 2020
- C le Mag #15 : janvier 2020
- C le Mag #14 : novembre 2019
- C le Mag #13 : septembre 2019
- C le Mag #12 : mai 2019
- C le Mag #11 : mars 2019
- C le Mag #10 : janvier 2019
- C le Mag #9 : novembre 2018
- C le Mag #8: septembre 2018
- C le Mag #7 : mai 2018
- C le Mag #6 : mars 2018
- C le Mag #5 : janvier 2018
- C le Mag #4 : novembre 2017
- C le Mag #3 : septembre 2017
- C le Mag #2 : mai 2017
- C le Mag #1 : mars 2017
C L'AGENDA : l'agenda bimestriel des animations
- C l'agenda #25 : mai/juin 2022
- C l'agenda #24 : mars/avril 2022
- C l'agenda #23 : janvier/février 2022
- C l'agenda #22 : novembre/décembre 2021
- C l'agenda #21 : septembre/octobre 2021
- C l'agenda #20 : juillet/août 2021
- C l'agenda #19 : mars/avril 2020
- C l'agenda #18 : janvier/février 2020
- C l'agenda #17 : novembre/décembre 2019
- C l'agenda #16 : septembre/octobre 2019
- C l'agenda #15 : juillet/août 2019
- C l'agenda #14 : mai/juin 2019
- C l'agenda #13 : mars/avril 2019
- C l'agenda #12 : janvier/février 2019
- C l'agenda #11 : novembre/décembre 2018
- C l'agenda #10 : septembre/octobre 2018
- C l'agenda #9 : juillet/août 2018
- C l'agenda #8 : mai/juin 2018
- C l'agenda #7 : mars/avril 2018
- C l'agenda #6 : janvier/février 2018
- C l'agenda #5 : novembre/décembre 2017
- C l'agenda #4 : septembre/octobre 2017
- C l'agenda #3 : juillet/août 2017
- C l'agenda #2 : mai/juin 2017
- C l'agenda #1 : mars/avril 2017
DOCUMENTATION : dépliants et programmes thématiques
Intercommunalité
Enfance / Jeunesse
- Règlement du tirage au sort des activités d'été (2022)
- Fiche sanitaire 2022
- Carnet de Voyages (été 2022)
- Règlement de fonctionnement des multi-accueils 2022
- Candidature ARGENT DE POCHE (2022)
- Carnets d'activités (mai 2021) : Les apprentis cuistots - Les apprentis sportifs - Les apprentis créatifs - Les apprentis savants - Les apprentis bricoleurs
- Multi-accueils intercommunaux : dossier d'inscription
Tourisme / Loisirs / Sports
- AquaChoisel à Châteaubriant (2020/2021)
Culture
- Art du Polar programme du 11 au 18 mai 2022
- Lumière sur l'animation
- Festival Les Divas du Jazz 2022
- Résidence d'écriture 2022 : Hélène Jacquier
- Printemps des Poètes 2022
- Lettre en Scène 2022
- Conservatoire intercommunal (2021-2022)
- Livret Parcours d'Art (2021-2022)
Économie / Emploi / Formation
- Campus connecté (2021)
- Annuaire des artisans répar'acteurs (2021)
- Espace coworking du Quai des Entrepreneurs (2019)
Environnement
- Assainissement non collectif : formulaire de demande de contrôle pour une vente immobilière (mai 2021)
Santé / Social
- Semaine Bleue (octobre 2021)
CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2022
CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2021
- 9 décembre 2021 : Compte rendu du Conseil du 9 décembre / Délibérations et ordre du jour du conseil communautaire du 9 décembre 2021 / Annexe rapport politique de la ville 2020 / Annexe Rapport d'activités espace aquatique DERVAL 2019 2020 / Annexe contrat SIG SMA NATAGIS 2022-2023.
- 7 octobre 2021 : : Compte rendu du conseil du 7 octobre / Ordre du jour et Délibérations / Annexe Rapport d'activités Semnon 2020 / Annexe Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Écologique 2020-2026
- 1er juillet 2021 : Compte rendu du conseil du 1er juillet / Compte rendu du conseil du 24 juin 2021 / Délibérations / Rapport d'activités 2020 du service Prévention et gestion des déchets (secteur de Châteaubriant) / Rapport d'activités 2020 du service Prévention et gestion des déchets (secteur de Derval) / Rapport d'activités 2020 du SPANC (secteur de Châteaubriant) / Rapport d'activités 2020 du syndicat de l'Oudon /
- 24 juin 2021 : compte-rendu du Conseil du 15 avril 2021 / Délibérations / Rapport d'activités 2020
- 15 avril 2021 : Compte-rendu du Conseil du 18 février 2021 / Délibérations du Conseil du 15 avril 2021 / Note CA 2020 et BP 2021 / Annexe Contrat Territoires d'Industrie / Annexe Renouvellement urbain Ville-aux-Roses Châteaubriant
- 18 février 2021 : Délibérations du conseil 18 février 2021 / Annexe ROB 2021.pdf / Annexe Convention mission ACFI./ Annexe modification statuts du SYDELA.pdf
CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2020
- 17 décembre 2020 : compte-rendu du Conseil du 29 septembre 2020 / Délibérations du conseil 17 décembre 2020 / Annexe Bilan complet politique de la Ville 2019 - sept 2020 / Annexe 1 Règlement du SPANC 2021
- 29 septembre 2020 : compte-rendu du Conseil du 23 juillet 2020 / Délibérations du conseil du 29 septembre 2020 / autres documents / Annexes
- 23 juillet 2020 : Délibérations du Conseil du 23 juillet 2020 / Rapport d’activités du service de gestion et prévention des déchets 2019 - secteur ex-castelbriantais / Rapport d’activités du service de gestion et prévention des déchets 2019 - secteur ex-Derval / Rapport d’activités 2019 Espace Aquatique de Derval / Compte-rendu du Conseil du 24 juin 2020
- 24 juin 2020 : Compte-rendu du Conseil du 4 juin 2020 - Compte-rendu du Conseil du 13 février 2020 - Délibérations - Règlement intérieur
- 4 juin 2020 : Délibérations
- 13 février 2020 : Délibérations - Comptes administratifs 2019 et Budget primitif 2020
CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2019
- 17 décembre 2019 : Annexe 1 PLH Diagnostic/ Annexe 2 PLH Orientations / Annexe 3 PLH Actions / Annexe ébat d'orientation budgétaire /Délibérations / Compte-rendu
- 14 novembre 2019 : compte-rendu / Ordre du jour / Délibérations / Annexe rapport d'activité Politique de la Ville / Annexe 1 Convention OPAH 2020-2024
- 26 septembre 2019 : compte-rendu / Ordre du jour / Délibérations Finances, personnel et administration générale / Délibérations Economie, emploi, Formation / Délibérations volet Action sociale, santé et culture / Délibérations volet Environnement / Délibérations volet aménagement du territoire et mobilités.
- 27 juin 2019 : Compte-rendu / Délibérations / Convention cadre pluriannuelle "Action Coeur de Ville" / Rapport d'activités de la CCCD 2018 / Rapport d'activités du service de prévention et de gestion des déchets - secteur du Castelbriantais - Année 2018 / Rapport d'activités du service de prévention et de gestion des déchets - secteur de Derval - Année 2018 / Rapport de la Délégation de Service Public pour l'espace aquatique de Derval Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 / Rapport annuel 2018 - SPANC du Castelbriantais / Rapport annuel 2018 - SPANC du Secteur de Derval / Programme Local de l'Habitat Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3 / Charte Espace Info Energie
- 4 avril 2019 : compte-rendu / Délibérations / Note explicative : budgets primitifs 2019
- 28 février 2019 : Délibérations / Rapport d'égalité hommes - femmes au 31 décembre 2018 / Débat d'Orientations Budgétaires année 2019 / Compte-rendu
CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2018
- 18 décembre 2018 : Délibérations / Adoption du Scot /Adoption du Scot (bis / Compte-rendu
- 27 septembre 2018 : Délibérations / Approbation du PCAET / Rapport sur le quartier prioritaire Ville de Châteaubriant / Compte-rendu
- 28 juin 2018 : Délibérations et annexes - bilan activités du SPANC - Bilan d'activités du Sictom de l'ex-castelbriantais / Bilan d'activités de la CCCD / Compte-rendu
- 12 avril 2018 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
- 22 février 2018 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2017
- 14 décembre 2017 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
- 7 novembre 2017 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
- 26 septembre 2017 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
- 29 juin 2017 :Bilan d'activités 2016 de la Communauté de Communes du Castelbriantais / Rapport d'activité du Secteur de Derval / Compte-rendu / Délibérations et annexes
- 2 mai 2017 : compte-rendu / Délibérations et annexes / Service Assainissement Non Collectif Castelbriantais - Bilan 2016
- 28 mars 2017 : Délibérations et annexes / Compte-rendu / Budget Principal 2017 / BP 2017-immobilier d'entreprises / BP 2017 - office de tourisme / BP 2017- Ordures ménagères / BP 2017- REOM / BP 2017-SPANC / BP 2017-Zones d'activités économiques / CA 2016- budget principal Ex-Communauté de Communes du Castelbriantais / CA 2016- ex Communauté de Communes du Castelbriantais- immobilier d'entreprises / CA 2016- ex Communauté de Communes du Castelbriantais- office de tourisme / CA 2016- ex Communauté de Communes du Castelbriantais- Sictom/ CA 2016- ex Communauté de Communes du Castelbriantais- SPANC / CA 2016- ex Communauté de Communes du Castelbriantais- zone d'activités /CA 2016 ex Communauté de Communes du Secteur de Derval - Budget Principal / CA 2016 ex Communauté de Communes du Secteur de Derval - Assainissement / CA 2016 ex Communauté de Communes du Secteur de Derval - Ateliers relais / CA 2016 ex Communauté de Communes du Secteur de Derval - ordures ménagères / CA 2016 ex Communauté de Communes du Secteur de Derval - SPANC / CA 2016 ex Communauté de Communes du Secteur de Derval - Zones d'activités économiques / CA 2016 PETR-Conseil Communautaire du 28 mars 2017
- 24 janvier 2017 : Délibérations et annexes / Compte-rendu
- 5 janvier 2017 : Délibérations / Compte-rendu
CONSEILS COMMUNAUTAIRES : année 2016
- 20 décembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 6 décembre 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
- 29 novembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 15 novembre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 4 octobre 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 29 septembre 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
- 28 juin 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 16 juin 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
- 31 mai 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 26 avril 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 29 mars 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
- 29 mars 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 8 mars 2016 (CC du Castelbriantais) : Délibérations / Compte-rendu
- 23 février 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu
- 26 janvier 2016 (CC du secteur de Derval) : Délibérations et compte-rendu