Conseil communautaire du 14 décembre 2023

  • . Débat d’orientations budgétaires – Année 2024
  • . Subvention budget Transports
  • . Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
  • . Opérations d’ajustement entre état d’actif et inventaire
  • . Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Erbray
  • . Tarifs des services intercommunaux – Année 2024
  • . Etudes de création d’une offre d’hébergement pour les touristes à vélo sur le site de la Courbetière et au 23-25 rue du château
  • . Mise à jour du plan climat air énergie territorial, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
  • . Avis sur le projet d’extension de l’unité de compostage et de méthanisation de la SAS MEETHA – SEDE VEOLIA sur la commune de Soudan
  • . Cession d’une parcelle à la société PHILMAN THERMIQUE sur le Parc d’activités du Bignon à Erbray
  • . Election Vice-Président
  • . Inscriptions complémentaires au sein des commissions permanentes
  • . Modification de la représentation de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval au sein des organismes extérieurs
  • . Modification du tableau des effectifs