Liste des publication des actes de la collectivité
534 résultats
Renouvellement de l’adhésion au RESAH pour le marché public de téléphonie
Date de parution : le
Nomination régisseur suppléant régie de recettes Ludothèque intercommunale du 01 03 2026 au 31 08 2026
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 26 février 2026
Date de parution : le
- 001 - Rapport égalité hommes femmes (1,47 Mo, pdf)
- 010 - Attribution de Compensation Communautaire Année 2026 (333,30 Ko, pdf)
- 011 - Fiscalité intercommunale vote des taux CFE TF TFNB et THRS (318,78 Ko, pdf)
- 012 - Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l'année 2026 (334,80 Ko, pdf)
- 013 - Vote des taux de TEOM - Année 2026 (371,45 Ko, pdf)
- 014 - Vote des tarifs de REOM - Année 2026 (347,39 Ko, pdf)
- 015 - Redevance speciale tarif 2026 (302,56 Ko, pdf)
- 016 - Attribution d'un fonds de concours santé à la commune de St Vincent des Landes (370,86 Ko, pdf)
- 017 - Dotation reversement taxe exploitation infrastructures transport longue distance (523,21 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2025
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet regie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 02 02 2026 au 31 12 2026
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet regie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 02 02 2026 au 03 01 2027
Date de parution : le
Nomination agents de guichet mandataires régie de recettes médiathèque intercommunale à compter du 8 décembre 2025
Date de parution : le
Adoption d’un avenant à la convention financière avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Loire-Atlantique pour la prise en charge de permanences complémentaires des avocats et des commissaires de justice à la Maison de la Justice et du Droit
Date de parution : le
Virement de crédits sur le budget principal
Date de parution : le
01 – Travaux pour la réhabilitation, l’extension et la rénovation énergétique de la Piscine – Espace Dauphins à Châteaubriant – Avenants aux marchés de travaux
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet événementiel patinoire 28 11 2025 au 4 01 2026
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 05 01 2026 au 02 02 2026
Date de parution : le