La communauté de communes est régie par différentes instances :
- le Conseil communautaire, composé de 54 conseillers communautaires qui représentent les 26 communes du territoire ;
- le Bureau communautaire, composé du Président et des Vice-présidents ;
- la Conférence des Maires, composé de l’ensemble des Maires du territoire et des Vice-présidents ;
- les Commissions permanentes, composées des membres du Conseil communautaire selon 14 thématiques choisies ;
Le Conseil Communautaire
Le Conseil Communautaire est composé de 54 conseillers communautaires issus de chacune des 26 communes du territoire intercommunal. Ils ont été élus au suffrage universel direct ou indirect (selon le nombre d’habitants de la commune).
Le Conseil Communautaire se réunit plusieurs fois par an en réunion publique au siège de la collectivité à Châteaubriant afin de procéder aux votes des délibérations.
Les délibérations sont consultables et téléchargeables en ligne.
Pour entrer en contact avec un conseiller communautaire, envoyez votre demande à administration.generale@cc-chateaubriant-derval.fr
Bureau communautaire
L’ensemble des élus communautaire s’est réuni le jeudi 4 juin 2020 à la Halle de Béré à Châteaubriant afin de procéder à l’installation du Conseil Communautaire pour la période 2020-2026. Autour d’Alain Hunault, Maire de Châteaubriant et réélu à la tête de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval, 14 Vices-présidences ont été attribuées :
Retrouvez tous les élus du Bureau Communautaire.
Pour entrer en contact avec un membre du bureau communautaire, envoyez votre demande à administration.generale@cc-chateaubriant-derval.fr
Conférence des maires
La Conférence des Maires réunit, autour du Président et des Vice-présidents, les Maires des 26 communes membres de l’intercommunalité.
La publication des actes de la collectivité
« Depuis le 1er juillet 2022, et conformément à l’article L.2131-1 du Code général des Collectivités territoriales, les actes adoptés par la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval sont mis en ligne pour être exécutoires en lieu et place de l’affichage sur les panneaux administratifs ».
Les délibérations sont consultables et téléchargeables en ligne.