Liste des publication des actes de la collectivité
583 résultats
Nomination agent de guichet régie de recettes piscine Espace aquatique intercommunal du 22 mai au 31 décembre 2026
Date de parution : le
Modification création de régie de recette Espace Aquatique Intercommunal
Date de parution : le
Modification régie de recettes collecte encombrants vente de composteurs individuels et cartes accès déchetteries
Date de parution : le
Virement de crédits budget principal
Date de parution : le
Nomination régisseur titulaire régie de recettes Centre Socio Culturel Intercommunal
Date de parution : le
Arrêté renonciation transfert pouvoirs police spéciale au Président de la communauté de communes
Date de parution : le
Nomination agent de guichet mandataire régie de recettes médiathèque intercommunale à compter du 27 avril 2026
Date de parution : le
Nomination agent de guiche régie de recettes piscine espace aquatique du 11 mai au 31 août 2026
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie de recettes guichet unique du 26 mai au 31 août 2026
Date de parution : le
Création régie Centre Socio Culturel
Date de parution : le
Décision rénovation Espace Dauphins avenants aux marchés de travaux
Date de parution : le
Nomination agent de guichet mandataire régie de recettes office de tourisme intercommunal du 1er juin au 20 septembre 2026
Date de parution : le