Liste des publication des actes de la collectivité
576 résultats
Arrêté renonciation transfert pouvoirs police spéciale au Président de la communauté de communes
Date de parution : le
Nomination agent de guichet mandataire régie de recettes médiathèque intercommunale à compter du 27 avril 2026
Date de parution : le
Nomination agent de guiche régie de recettes piscine espace aquatique du 11 mai au 31 août 2026
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie de recettes guichet unique du 26 mai au 31 août 2026
Date de parution : le
Création régie Centre Socio Culturel
Date de parution : le
Décision rénovation Espace Dauphins avenants aux marchés de travaux
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 avril 2026
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 7 mai 2026
Date de parution : le
- 027 - Composition des commissions thématiques permanentes (393,47 Ko, pdf)
- 028 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (292,08 Ko, pdf)
- 029 - Composition de la commission de délégation de service public (298,61 Ko, pdf)
- 030 - Composition et désignation des membres de la commission d'Admission des Multi-Accueils (287,63 Ko, pdf)
- 031 - Désignation de représentants CCCD au sein des organismes extérieurs (440,11 Ko, pdf)
- 032 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents (298,90 Ko, pdf)
- 033 - Droit à la formation des élus (298,63 Ko, pdf)
- 034 - Désignation du ou des référents déontologues (384,98 Ko, pdf)
- 035 - Fixation du nombre de representants du personnel au Comite Social Territorial et au sein de sa F3SCT (338,28 Ko, pdf)
- 036 - Rapport définitif de la CRC sur la gestion de la CCCD exercices 2019 et suivants (33,16 Mo, pdf)
Top 10 des rémunérations 2025 – CCCD
Date de parution : le
Nominations équilibrées – Tableau déclaration 2025
Date de parution : le
Subventions exceptionnelles – Année 2026
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement – Année 2026
Date de parution : le