Liste des publication des actes de la collectivité
541 résultats
019 – Attribution subvention Mme DIGUE Chateaubriant travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
020 – Attribution subvention M. HAMON Chateaubriant travaux ravalement habitation
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Office de Tourisme du 08 08 au 30 08 2025
Date de parution : le
Nomination Agents de guichet régie recettes Piscine du 5 07 au 31 08 2025
Date de parution : le
Nomination Agents de guichet Musée des Forges Moisdon-la-Rivière du 18 07 au 17 08 2025
Date de parution : le
017 – Virement de crédit sur le budget annexe REOM
Date de parution : le
018 – Modification de la décision relative a la régie d’avances du Guichet Unique
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 26 juin 2025
Date de parution : le
- 034 - Demande de renouvellement du classement du Conservatoire a Rayonnement Intercommunal (245,97 Ko, pdf)
- 035 - Adhesion a l'Etablissement Public de Cooperation Culturelle MIXT (245,18 Ko, pdf)
- 036 - Nouvelles stations velos electriques sollicitation aides Etat et Union europeenne (293,51 Ko, pdf)
- 037 - PRESTALIS actualisation tarifaire de l'espace aquatique de Derval - DSP Prestalis (292,80 Ko, pdf)
- 038 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Soulvache (270,11 Ko, pdf)
- 039 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Ferce creation d'un lieu de stockage (269,71 Ko, pdf)
- 040 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Ferce securisation et amelioration voies (276,01 Ko, pdf)
- 041 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Villepot (271,79 Ko, pdf)
- 042 - Groupement de commandes prestation assurance avenant Flotte automobile (235,43 Ko, pdf)
- 043 - Tarifs SPANC et penalite non rehabilitation installation non conforme suite a vente (1,24 Mo, pdf)
- 044 - Acquisition du 23-25 rue du chateau a Chateaubriant creation offre hebergement (303,77 Ko, pdf)
- 045 - Cession de parcelle au Groupe LAMOTTE - Parc d'activites de la Gare a CHATEAUBRIANT (476,35 Ko, pdf)
- 046 - Requalification de la zone d'activites economiques Horizon a Chateaubriant (262,11 Ko, pdf)
- 047 - Creation terrain synthetique nord-ouest Chateaubriant et engagement demi terrains synthétique (295,10 Ko, pdf)
- 048 - Rapport d'activités de la Communaute de Communes Chateaubriant-Derval - Année 2024 (222,18 Ko, pdf)
- 049 - Adoption d'un accord local sur la représentation du conseil communautaire (343,41 Ko, pdf)
- 050 - Adoption projet de Plan Climat Air Energie Territorial pour 2025-2030 (36,72 Mo, pdf)
- 051 - Opération aide plantation haies Pays de la Loire Bocage sur parcelles agricoles (484,22 Ko, pdf)
- 052 - Rapport prix et qualite du SPANC - Année 2024 (3,07 Mo, pdf)
- 053 - Presentation des rapports d'activites de l'EPTB du SCDI et du syndicat de l'Oudon (18,62 Mo, pdf)
- 054 - Projet de révision du Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine (317,07 Ko, pdf)
- 055 - Rapport d'activites du service de prévention et de gestion des déchets - Année 2024 (2,84 Mo, pdf)
- 056 - Presentation du rapport d'activités politique de la ville - Année 2024 (4,37 Mo, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2025
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle Année 2025
Date de parution : le
Tarifs 2025 – Espace boutique de l’Office de Tourisme Intercommunal
Date de parution : le
Opérations d’ajustement entre état d’actif et inventaire
Date de parution : le