Liste des publication des actes de la collectivité
577 résultats
Nomination Agent de guichet regie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 02 02 2026 au 03 01 2027
Date de parution : le
Nomination agents de guichet mandataires régie de recettes médiathèque intercommunale à compter du 8 décembre 2025
Date de parution : le
Adoption d’un avenant à la convention financière avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Loire-Atlantique pour la prise en charge de permanences complémentaires des avocats et des commissaires de justice à la Maison de la Justice et du Droit
Date de parution : le
Virement de crédits sur le budget principal
Date de parution : le
01 – Travaux pour la réhabilitation, l’extension et la rénovation énergétique de la Piscine – Espace Dauphins à Châteaubriant – Avenants aux marchés de travaux
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet événementiel patinoire 28 11 2025 au 4 01 2026
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 05 01 2026 au 02 02 2026
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 18 décembre 2025
Date de parution : le
- 069 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la CCCD et la Ville Theatre de Verre (497,33 Ko, pdf)
- 070 - Adoption du schema de developpement de la lecture publique 2026-2030 (1,49 Mo, pdf)
- 071 - Subventions budgets annexes transports et OTI (251,95 Ko, pdf)
- 072 - Décision modificative n°1 budget annexe IMMOBILIER (218,38 Ko, pdf)
- 073 - Autorisation engager liquider mandater depenses investissement avant vote Budget Primitif 2026 (275,83 Ko, pdf)
- 074 - Débat d'Orientations Budgetaires Année 2026 (1,05 Mo, pdf)
- 075 - Tarifs des services intercommunaux - Année 2026 (403,78 Ko, pdf)
- 076 - Modalités d'amortissement des biens en M57 (375,86 Ko, pdf)
- 077 - Choix du mode de gestion de l'Espace Aquatique de Derval (237,67 Ko, pdf)
- 078 - Marche public de prestation de service relatif maintenance des espaces aquatiques CCCD (240,70 Ko, pdf)
- 079 - Cartographie des réseaux souterrains - convention TE 44 (2,72 Mo, pdf)
- 080 - Pass Etudiants - Convention de partenariat (458,36 Ko, pdf)
- 081 - Prorogation Programme Local de l'Habitat sur 2026-2027 (268,14 Ko, pdf)
- 082 - Avenant n°1 au protocole organisant le transfert compétence GEMAPI (14,03 Mo, pdf)
- 083 - Cession de parcelle a TEAM PLASTIQUE - Zone du Val de Chere a Chateaubriant (475,61 Ko, pdf)
- 084 - Acquisition fonciere M. SALMON pour GEMAPI sur bassin Rollard (458,08 Ko, pdf)
- 085 - Modification des statuts de Territoire d'Energie Loire Atlantique TE 44 (14,48 Mo, pdf)
- 086 - Rapport d'activite 2024 de Territoire d'Energie Loire-Atlantique TE 44 (15,01 Mo, pdf)
- 087 - Modification du tableau des effectifs (246,04 Ko, pdf)
- 088 - Renouvellement des marches publics relatifs a la gestion des dechets menagers (242,84 Ko, pdf)
- 089 - Convention de partenariat avec l'association Emmaus de la Mayenne et du Castelbriantais (345,43 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 14 octobre 2025
Date de parution : le
22 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au COS 44
Date de parution : le
031 – Virement de crédit sur le budget annexe REOM
Date de parution : le
032 – Virement de crédit sur le budget annexe Immobilier d’entreprises
Date de parution : le