Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Conseil Communautaire du 7 mai 2026
Date de parution : le
- 027 - Composition des commissions thématiques permanentes (393,47 Ko, pdf)
- 028 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (292,08 Ko, pdf)
- 029 - Composition de la commission de délégation de service public (298,61 Ko, pdf)
- 030 - Composition et désignation des membres de la commission d'Admission des Multi-Accueils (287,63 Ko, pdf)
- 031 - Désignation de représentants CCCD au sein des organismes extérieurs (440,11 Ko, pdf)
- 032 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents (298,90 Ko, pdf)
- 033 - Droit à la formation des élus (298,63 Ko, pdf)
- 034 - Désignation du ou des référents déontologues (384,98 Ko, pdf)
- 035 - Fixation du nombre de representants du personnel au Comite Social Territorial et au sein de sa F3SCT (338,28 Ko, pdf)
- 036 - Rapport définitif de la CRC sur la gestion de la CCCD exercices 2019 et suivants (33,16 Mo, pdf)
Top 10 des rémunérations 2025 – CCCD
Date de parution : le
Nominations équilibrées – Tableau déclaration 2025
Date de parution : le
Subventions exceptionnelles – Année 2026
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement – Année 2026
Date de parution : le
Règlement intérieur des déchetteries
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement – Année 2026
Date de parution : le
Conseil communautaire du 7 avril 2026
Date de parution : le
- 018 - Election du President (255,54 Ko, pdf)
- 019 - Fixation du nombre de Vice-Presidents (249,89 Ko, pdf)
- 020 - Election des Vice-Presidents (1 017,26 Ko, pdf)
- 021 - Creation de la conference des maires (297,18 Ko, pdf)
- 022 - Creation des commissions thematiques permanentes (333,67 Ko, pdf)
- 023 - Modalites de depot de candidatures a la commission d'Appel d'Offres (280,38 Ko, pdf)
- 024 - Modalites de depot de candidatures a la commission de Delegation de Service Public (288,19 Ko, pdf)
- 025 - Delegations du conseil communautaire au Bureau (305,31 Ko, pdf)
- 026 - Delegations du conseil communautaire au President (368,04 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 février 2026
Date de parution : le
Cotisations – Année 2026
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Piscine Espace Aquatique intercommunal 02 02 2026 au 03 01 2027
Date de parution : le
Renouvellement de l’adhésion au RESAH pour le marché public de téléphonie
Date de parution : le