Liste des publication des actes de la collectivité
537 résultats
01 – Travaux pour la réhabilitation, l’extension et la rénovation énergétique de la Piscine – Espace Dauphins à Châteaubriant – Avenants aux marchés de travaux
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet événementiel patinoire 28 11 2025 au 4 01 2026
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 05 01 2026 au 02 02 2026
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 18 décembre 2025
Date de parution : le
- 069 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la CCCD et la Ville Theatre de Verre (497,33 Ko, pdf)
- 070 - Adoption du schema de developpement de la lecture publique 2026-2030 (1,49 Mo, pdf)
- 071 - Subventions budgets annexes transports et OTI (251,95 Ko, pdf)
- 072 - Décision modificative n°1 budget annexe IMMOBILIER (218,38 Ko, pdf)
- 073 - Autorisation engager liquider mandater depenses investissement avant vote Budget Primitif 2026 (275,83 Ko, pdf)
- 074 - Débat d'Orientations Budgetaires Année 2026 (1,05 Mo, pdf)
- 075 - Tarifs des services intercommunaux - Année 2026 (403,78 Ko, pdf)
- 076 - Modalités d'amortissement des biens en M57 (375,86 Ko, pdf)
- 077 - Choix du mode de gestion de l'Espace Aquatique de Derval (237,67 Ko, pdf)
- 078 - Marche public de prestation de service relatif maintenance des espaces aquatiques CCCD (240,70 Ko, pdf)
- 079 - Cartographie des réseaux souterrains - convention TE 44 (2,72 Mo, pdf)
- 080 - Pass Etudiants - Convention de partenariat (458,36 Ko, pdf)
- 081 - Prorogation Programme Local de l'Habitat sur 2026-2027 (268,14 Ko, pdf)
- 082 - Avenant n°1 au protocole organisant le transfert compétence GEMAPI (14,03 Mo, pdf)
- 083 - Cession de parcelle a TEAM PLASTIQUE - Zone du Val de Chere a Chateaubriant (475,61 Ko, pdf)
- 084 - Acquisition fonciere M. SALMON pour GEMAPI sur bassin Rollard (458,08 Ko, pdf)
- 085 - Modification des statuts de Territoire d'Energie Loire Atlantique TE 44 (14,48 Mo, pdf)
- 086 - Rapport d'activite 2024 de Territoire d'Energie Loire-Atlantique TE 44 (15,01 Mo, pdf)
- 087 - Modification du tableau des effectifs (246,04 Ko, pdf)
- 088 - Renouvellement des marches publics relatifs a la gestion des dechets menagers (242,84 Ko, pdf)
- 089 - Convention de partenariat avec l'association Emmaus de la Mayenne et du Castelbriantais (345,43 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 14 octobre 2025
Date de parution : le
22 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au COS 44
Date de parution : le
031 – Virement de crédit sur le budget annexe REOM
Date de parution : le
032 – Virement de crédit sur le budget annexe Immobilier d’entreprises
Date de parution : le
21 – Renouvellement du contrat relatif a la gestion du SIG avec la société SMA Netagis
Date de parution : le
030 – Modification de la décision de nomination de régisseur de la régie de recettes Espace Aquatique Intercommunal du 22 septembre 2025
Date de parution : le
Attribution subvention Mme RICHARD travaux rénovation énergétique habitation principale
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 17 11 2025 au 04 01 2026
Date de parution : le