Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Economie
045 . Acquisition du site industriel « ACIER PLUS » rue de la gare à Châteaubriant
046 . Cession d’une parcelle à la société EXEL CONSTRUCTION sur le Parc d’Activités du Bignon à Erbray
Finances
Comptes de gestion 2019
047 Budget principal
Budgets annexes :
048 . Immobilier d’entreprises
049 . Zones d’activités économiques
050 . Office de Tourisme Intercommunal
051 . Service Public d’Assainissement Non Collectif
052 . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
053 . Ordures Ménagères (REOM)
054 . Bilan des acquisitions et des cessions – Année 2019
Comptes administratifs 2019
055 Budget principal
Budgets annexes :
056 . Immobilier d’entreprises
057 . Zones d’activités économiques
058 . Office de Tourisme Intercommunal
059 . Service Public d’Assainissement Non Collectif
060 . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
061 . Ordures Ménagères (REOM)
062 . Droit d’entrée : Aire de services et d’accueil des camping-cars, Tarifs boutique Office de Tourisme intercommunal et tarifs vélos à assistance électrique et pénalités en cas de dégradation
063 . Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Emmaüs de la Mayenne et du Castelbriantais
064 . Décision modificative N° 1 : budget annexe « Immobilier d’entreprises »
Personnel – Administration Générale – Mutualisation
Personnel
065 . Prime exceptionnelle COVID-19
066 . Droit à la formation des élus
067 . Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
068 . Remboursement de frais dans le cadre du mandat spécial des élus représentant la communauté de communes au sein de la Fédération des Marchés de Bétail Vif (FMBV)
Sports – Loisirs
069 . Rapport de la Délégation de Service Public pour l’espace aquatique de Derval
Petite-enfance et jeunesse
070 . Modification de la composition de la commission d’admission des multi-accueils
Marchés publics et travaux
071 . Marché public de prestation de services pour la collecte et le transfert des déchets ménagers et assimilés, et gestion du bas de quai des déchèteries
072 . Signature d’un protocole transactionnel entre la Communauté de Communes, BVL Architecture et Loire Atlantique Développement
Prévention et Gestion des déchets
073 . Redevance spéciale : fixation du tarif pour l’année 2020
074 . Rapport d’activités du service de prévention et de gestion des déchets du secteur du Castelbriantais – Année 2019
075 . Rapport d’activités du service de prévention et de gestion des déchets du secteur de Derval – Année 2019
076 . Elaboration d’un nouveau programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
077 . Extension des consignes de tri des emballages plastiques
078 . Modernisation du réseau des déchetteries
Environnement
079 . Adoption du 1er contrat territorial eau des bassins versants Chère-Don-Isac 2020-2022
080 . Adoption des procès-verbaux de mise à disposition des ouvrages sur la Chère avec le Syndicat Chère-Don-Isac et la Ville de Châteaubriant et du nouveau protocole organisant le transfert de la compétence de défense contre les inondations avec l’EPTB Vilaine
081 . Désignation de représentants aux Syndicats de bassins versant du Semnon et de l’Oudon
Mobilité
082 . Modification des statuts de la Communauté de Communes
083 . Dissolution du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs Région Châteaubriant – Nozay – Derval et désignation des délégués pour clôturer les comptes
084 . Agrément de la maison de la mobilité pour devenir bureau auxiliaire de la SNCF afin de délivrer toute l’offre tarifaire de billets de trains
Culture
085 . Présentation du projet intercommunal de Lecture publique
086 . Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la construction de la Médiathèque intercommunale à Saint-Vincent-des-Landes
087 . Demande de subvention pour le festival Lettre en scène
. Décisions prises conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
. Délibérations du bureau par délégation