Personnel – Administration Générale et Mutualisation
Administration Générale
- Modification de la dotation d’activités proposées dans le pass étudiants Châteaubriant
Personnel
- Rapport égalité hommes-femmes
Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Finances
Comptes financiers uniques 2024 :
- Comptes financiers uniques (CFU) 2024 – Tous budgets, principal et annexes, en M57 et M4
- Affectation du résultat 2024 au budget 2025
- Bilan des acquisitions et des cessions – Année 2024
Budget primitif 2025 :
- Budget principal
Budgets Annexes :
- Immobilier d’entreprises
- Zones d’activités économiques
- Office de Tourisme Intercommunal
- Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- Ordures Ménagères (REOM)
- Transports
- Attribution de Compensation Communautaire – Année 2025
- Fiscalité intercommunale : vote des taux CFE, TF, TFNB et THRS
- Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l’année 2025
- Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur le secteur Castelbriantais – Année 2025
- Vote des tarifs Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur le secteur de Derval – Année 2025
- Redevance spéciale : fixation du tarif pour l’année 2025
- Contrat emballages ménagers, imprimés papiers et papiers graphiques avec la société Citeo pour la période 2025-2029
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Chapelle Glain
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lusanger
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Rougé
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Ruffigné
- Engagement d’une étude sur l’état bâtimentaire des églises
Economie
- Renouvellement des partenariats avec les Chambres consulaires (période 2025-2027)
- Cession de parcelles à la société Barbazanges Tri Ouest – Zone HORIZON à CHATEAUBRIANT
- Acquisition du foncier des époux BOUTON sur la commune de DERVAL