Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires
Finances
- Candidature Leader 2023-2027
- Demande de financement LEADER au titre du Développement de l’axe « soutien à la vie associative » du projet social du Centre Socio Culturel par le recrutement d’un animateur-coordinateur
- Convention avec le SYDELA relative à la constitution d’un groupement de commande pour l’achat d’énergie
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Petit-Auverné
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Soudan
- Tarifs espace boutique de l’Office de Tourisme Intercommunal
Economie
- Renouvellement des partenariats avec les chambres consulaires (période 2022 – 2024)
- Cession d’une parcelle au Groupe SF sur le Parc d’activités des Estuaires, Espace du Mortier à Derval
- Cession d’un foncier au Groupe QUEGUINER sur le Parc d’activités des Estuaires, Champ Jubin à Derval
Agriculture et Foirail
- Territoire Pilote Transmission : Partenariat avec la Région des Pays de la Loire et la Chambre d’Agriculture
Personnel – Administration Générale et Mutualisation
Administration Générale
- Rapport d’activités de la Communauté de Communes Châteaubriant -Derval / Année 2021
- Modification de la liste des membres à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Modification de la représentation à la commission consultative du SYDELA relative à la loi de Transition Energétique pour la croissance verte
Personnel
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du protocole d’accord du temps de travail
Mobilité
- Aménagement de continuités cyclables avec la zone d’activités économiques Horizon et le pôle scolaire public lycée/collège à Châteaubriant
Petite enfance et Jeunesse
- Construction d’un multi accueil à la Borderie à Châteaubriant
Culture
- Convention partenariale du Projet Culturel de Territoire Châteaubriant-Derval
Environnement
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Année 2021
- Présentation des rapports d’activités du Syndicat Chère-Don-Isac et du Syndicat de Bassin de l’Oudon – Année 2021
- Solarisation du patrimoine bâti de la communauté de communes
Equilibre et développement du territoire – Habitat – Urbanisme
- Convention cadre de partenariat opérationnel avec la Société Publique Locale « Loire Atlantique Développement »
Décisions prises conformément à l’article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibérations du bureau par délégation