- Adoption du projet d’établissement du Conservatoire à rayonnement intercommunal de musique, danse et art dramatique
Comptes de gestion 2022
- . Budget principal
Budgets annexes :
- . Immobilier d’entreprises
- . Zones d’activités économiques
- . Office de Tourisme Intercommunal
- . Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- . Ordures Ménagères (REOM)
- . Transports
- . Bilan des acquisitions et des cessions – Année 2022
Comptes administratifs 2022
- . Budget principal
Budgets annexes :
- . Immobilier d’entreprises
- . Zones d’activités économiques
- . Office de Tourisme Intercommunal
- . Service Public d’Assainissement Non Collectif
- . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- . Ordures Ménagères (REOM)
- . Transports
Budget Primitif 2023 :
- Budget principal
Budgets Annexes :
- . Immobilier d’entreprises
- . Zones d’activités économiques
- . Office de Tourisme Intercommunal
- . Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- . Service Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM TEOM)
- . Ordures Ménagères (REOM)
- . Transports
- . Attribution de Compensation Communautaire – Année 2023
- . Fiscalité intercommunale : vote des taux CFE, TF, TFNB et THRS
- . Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l’année 2023
- . Vote des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2023
- . Vote des tarifs Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères sur le secteur de Derval – Année 2023
- . Redevance spéciale : fixation du tarif pour l’année 2023
- . Tarifs des séjours été 2023, actualisation des tarifs du Conservatoire et de la piscine
- . Expérimentation de location de voitures à 1€ par jour pour faciliter l’accès et le retour à l’emploi : modalités d’organisation et tarifs
- . Cession de parcelles à la société KUHN sur la zone d’activités HORIZON à Châteaubriant
- . Rapport d’activités de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval – Année 2022
- . Rapport égalité hommes-femmes
- . Modification du tableau des effectifs
- . Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2023-2028 : approbation