Conseil Communautaire du 26 juin 2025

Culture

  • . Demande de renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Musique, Châteaubriant de Danse et d’Art dramatique
  • . Adhésion à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle MIXT

Finances – Economie – Emploi – Formation et chambres consulaires

         Finances

  • . Nouvelles stations libre-service de vélos électriques : sollicitation de l’aide du fonds vert de l’Etat et du fonds européen agricole pour le développement rural de l’Union européenne
  • . PRESTALIS actualisation tarifaire de l’espace aquatique de Derval – DSP Prestalis
  • . Attribution d’un fonds de concours à la commune de Soulvache
  • . Attribution d’un fonds de concours à la commune de Fercé – Création d’un lieu de stockage
  • . Attribution d’un fonds de concours à la commune de Fercé – Sécurisation et amélioration des voies de circulation en centre bourg
  • . Attribution d’un fonds de concours à la commune de Villepôt
  • . Groupement de commandes permanent – Marché de prestations de services de prestation d’assurance – Avenant d’ajustement au lot n°3 Flotte automobile pour les véhicules à moteur (VAM)
  • . Tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif et pénalité pour non réhabilitation d’installation non conforme dans un délai de 12 mois suite à vente
  • . Acquisition du 23-25 rue du château à Châteaubriant pour la création d’une offre d’hébergement à destination des cyclotouristes

         Economie

  • . Cession de parcelle au Groupe LAMOTTE – Parc d’activités de la Gare à CHATEAUBRIANT
  • . Requalification de la zone d’activités économiques Horizon à Châteaubriant : aménagement de la rue Lindbergh

Sports – Loisirs

  • . Création d’un terrain synthétique à l’ouest de Châteaubriant – engagement à réaliser deux demi-terrains synthétiques

Personnel – Administration Générale et Mutualisation

         Administration Générale

  • . Rapport d’activités de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval – Année 2024
  • . Adoption d’un accord local sur la composition du Conseil Communautaire en vue des élections de mars 2026

Environnement

  • . Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial 2025-2030
  • . Opération d’aide à la plantation de haies « Pays de la Loire Bocage » sur les parcelles agricoles par le Syndicat Chère Don Isac
  • . Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Année 2024
  • . Rapports d’activités du Syndicat Mixte labellisé Etablissement Public Territorial du Bassin de la Vilaine, du Syndicat Chère Don Isac et du Syndicat de Bassin de l’Oudon – Année 2024
  • . Projet de révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine

Prévention et Gestion des déchets

  • . Rapport d’activités du service de prévention et de gestion des déchets – Année 2024

Solidarité

  • . Rapport d’activités politique de la ville – Année 2024
Revenir en haut de page