Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Arrêté délégation signature Mme Valérie GAUDIN
Date de parution : le
Attribution d’une subvention à Mme CRUAUT pour financer des travaux d’adaptation de son habitation principale au Grand-Auverné
Date de parution : le
Attribution d’une subvention à Mme COLLOT pour financer des travaux de rénovation énergétique de son habitation principale St Julien de Vouvantes
Date de parution : le
Nomination agents de guichet régie de recettes Office de Tourisme et Musée des Forges été 2024
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 27 juin 2024
Date de parution : le
- 055 - Fonds territorial Resilience - adoption d'un avenant à la convention (624,00 Ko, pdf)
- 056 - Cession de parcelle au groupe AMECO - Parc d'activites de la Gare à CHATEAUBRIANT (515,52 Ko, pdf)
- 057 - PRESTALIS actualisation tarifaire de l'espace aquatique de Derval - DSP Prestalis (351,31 Ko, pdf)
- 058 - Nouvelle station vélos électriques - sollicitation de l'aide du fonds vert de l'Etat (323,38 Ko, pdf)
- 059 - Conseil en énergie partagé reconduction de la participation de la Communaute de Communes (326,24 Ko, pdf)
- 060 - Approbation de la transformation du Syndicat Mixte Gigalis en Groupement d'Interet Public (6,94 Mo, pdf)
- 061 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Louisfert (359,29 Ko, pdf)
- 062 - Attribution d'une subvention à Emeraude Cinemas (319,41 Ko, pdf)
- 063 - Adoption de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales (5,69 Mo, pdf)
- 064 - Rapport d'activites du service de prevention et de gestion des dechets - Année 2023 (2,93 Mo, pdf)
- 065 - Débat sur la carte des zones d'accelerations des énergies renouvelables (1,99 Mo, pdf)
- 066 - Rapport sur le prix et la qualite du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Année 2023 (3,13 Mo, pdf)
- 067 - Présentation rapports d'activites Eaux et Vilaine Chere Don Isac Bassin Oudon (12,20 Mo, pdf)
PV du Conseil Communautaire du 18 avril 2024
Date de parution : le
Attribution d’une subvention à Madame LE SAUX pour financer des travaux de rénovation énergétique de son habitation principale à Châteaubriant
Date de parution : le
Attribution d’une subvention à Madame NOURRY pour financer des travaux d’adaptation de son habitation principale à Châteaubriant
Date de parution : le
Attribution d’une subvention à Monsieur LARDIERE pour financer des travaux d’adaptation de son habitation principale à Saint Julien de Vouvantes
Date de parution : le
Tarif boutique de l’Office de Tourisme Intercommunal
Date de parution : le
Opérations d’ajustement entre état d’actif et inventaire – budget principal
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle – Année 2024
Date de parution : le