Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Maison de la mobilité sur le pole d’échanges multimodal de Chateaubriant – Ajustement du plan de financement au titre des crédits LEADER 2014-2022
Date de parution : le
Subvention à l’association Cyclo Club Castelbriantais pour Savoir Rouler à Vélo avec annexes
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement 2024 avec annexe
Date de parution : le
Subventions exceptionnelles 2024 avec annexes
Date de parution : le
Attribution de Subvention à Mme ROBERT_Sion-les-Mines-Travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 15 février 2024
Date de parution : le
- 001 - Rapport egalite hommes-femmes (2,40 Mo, pdf)
- 002 - Mandat CDG44 - Conventions de participation pour la couverture du risque prevoyance des agents (514,30 Ko, pdf)
- 003 - Budget Primitif 2024 Budget Principal (1,40 Mo, pdf)
- 004 - Budget Primitif 2024 Annexe Immobilier d'Entreprises (227,21 Ko, pdf)
- 005 - Budget Primitif 2024 Annexe Zones d'activités économiques (154,19 Ko, pdf)
- 006 - Budget Primitif 2024 Annexe Office de Tourisme Intercommunal (195,20 Ko, pdf)
- 007 - Budget Primitif 2024 Annexe SPANC (143,06 Ko, pdf)
- 008 - Budget Primitif 2024 Annexe SICTOM (207,90 Ko, pdf)
- 009 - Budget Primitif 2024 Annexe REOM (179,13 Ko, pdf)
- 010 - Budget Primitif 2024 Annexe Transports (141,67 Ko, pdf)
- 011 - Rapport quinquenal attributions de compensation 2017 2021 (764,33 Ko, pdf)
- 012 - Attribution de Compensation Communautaire Annee 2024 (432,00 Ko, pdf)
- 013b - Fiscalite intercommunale vote des taux CFE TF TFNB et THRS (416,58 Ko, pdf)
- 014 - Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l annee 2024 (421,40 Ko, pdf)
- 015 - Vote des taux de Taxe d'Enlevement des Ordures Menageres sur le secteur du Castelbriantais - Annee 2024 (383,45 Ko, pdf)
- 016 - Vote des tarifs de la Redevance d'Enlevement des Ordures Menageres sur le secteur de Derval Annee 2024 (440,42 Ko, pdf)
- 017 - Modification des dispositions tarifaires de la convention de delegation de service public pour l'espace aquatique de Derval (841,38 Ko, pdf)
- 018 - Redevance speciale fixation du tarif pour l'annee 2024 (389,56 Ko, pdf)
- 019 - Exoneration de la Taxe d'Enlevement des Ordures Menageres - Annee 2024 (555,77 Ko, pdf)
- 020 - Avenant de prolongation 2024 du Contrat Action Performance avec la societe Citeo (3,65 Mo, pdf)
- 021 - Convention Region Pays de la Loire Tour 2024 (7,54 Mo, pdf)
- 022 - Attribution d'un fonds de concours sante a la commune de Moisdon la Riviere (433,75 Ko, pdf)
- 023 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de la Meilleraye de Bretagne (443,35 Ko, pdf)
- 024 - Attribution d'un fonds de concours a la commune du Petit-Auverne (431,18 Ko, pdf)
- 025 - Cession d'une parcelle a la societe BG COUVERTURE PA Bignon Erbray (617,81 Ko, pdf)
- 026 - Conventions de partenariats avec les associations gestionnaires d'Accueils de Loisirs Sans Hebergement (764,87 Ko, pdf)
Nomination agents de guichet régie de recettes Evènementiel du 1 12 2023 au 7 01 2024
Date de parution : le
Arrêté délégation signature Mme Mariane BUCHET
Date de parution : le
PV du Conseil Communautaire du 14 décembre 2023
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 09 02 2024 au 31 12 2024
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 09 02 2024 au 31 12 2024
Date de parution : le