Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Attribution d’une subvention à M. GANDUBERT pour financer les travaux de ravalement de façades de son habitation principale à Moisdon la Rivière
Date de parution : le
Virement de crédit sur le budget annexe REOM
Date de parution : le
Attribution d’une subvention à Mme DOUET pour des travaux d’adaptation de son habitation située à Châteaubriant
Date de parution : le
Arrêté délégation fonction et signature à M. CHEVALIER
Date de parution : le
Conseil communautaire du 14 décembre 2023
Date de parution : le
- 085 - Débat d'Orientations Budgetaires - Année 2024 (2,52 Mo, pdf)
- 086 - Subvention budget transports (313,33 Ko, pdf)
- 087 - Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif (349,67 Ko, pdf)
- 088 - Opérations d'ajustement entre état d'actif et inventaire (311,56 Ko, pdf)
- 089 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Erbray (348,50 Ko, pdf)
- 090 - Tarifs des services intercommunaux Année 2024 (2,32 Mo, pdf)
- 091 - Etudes de création d'une offre d'hébergement pour les touristes a vélos sur le site de la Courbetiere et au 23-25 rue du Château (308,88 Ko, pdf)
- 092 - Mise à jour du plan climat air énergie territorial definition des objectifs poursuivis et des modalites de la concertation (361,11 Ko, pdf)
- 093 - Avis sur le projet d'extension de l'unite de compostage et de methanisation de la SAS MEETHA-SEDE VEOLIA sur la commune de Soudan (378,08 Ko, pdf)
- 094 - Cession d'une parcelle à la societe PHILMAN THERMIQUE sur le Parc d'activites du Bignon à Erbray (540,52 Ko, pdf)
- 095 - Election Vice-President (393,00 Ko, pdf)
- 096 - Inscriptions complémentaires au sein des commissions permanentes (527,40 Ko, pdf)
- 097 - Modification de la représentation de la Communauté de communes Châteaubriant-Derval au sein des organismes exterieurs (499,11 Ko, pdf)
- 098 - Modification du tableau des effectifs (372,23 Ko, pdf)
Arrêté délégation fonction et signature à M. CROSSOUARD
Date de parution : le
PV du Conseil Communautaire du 12 octobre 2023
Date de parution : le
Avenant n°1 à la convention de délégation de compétences par la Région des Pays de la Loire pour la gestion des services spéciaux de transports scolaires
Date de parution : le
Avenant n°1 à la convention de partenariat « Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique » avec le Syndicat « Territoire d’Energie de Loire-Atlantique »
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recette Espace Aquatique intercommunal du 02 01 2024 au 07 01 2024
Date de parution : le
Virements de crédit par chapitre sur le budget principal
Date de parution : le
Attribution d’une subvention à Monsieur et Madame FIOT pour des travaux de ravalement de façade de leur habitation principale située à Marsac Sur Don
Date de parution : le