Liste des publication des actes de la collectivité
567 résultats
Versement de subventions aux gestionnaires des accueils périscolaires
Date de parution : le
Attribution subvention SCI HARDY SB La Chapelle Glain travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention SCI HARDY SB La Chapelle Glain travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. LAUNAY La Meilleraye de Bretagne Travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme GIBERT CHT travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention SCI HARDY SB La Chapelle Glain travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention SCI HARDY SB La Chapelle Glain travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Modification de la décision relative à la création de la régie de recettes de l’Office de Tourisme Intercommunal à compter du 15 septembre 2023
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recette Espace Aquatique intercommunal du 01 01 2024 au 07 01 2024
Date de parution : le
PV du Conseil Communautaire du 29 juin 2023
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 12 octobre 2023
Date de parution : le
- 074 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Jans (1,01 Mo, pdf)
- 075 - Prestalis actualisation tarifaire de l'espace aquatique de Derval - DSP Prestalis (1,46 Mo, pdf)
- 076 - Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Année 2024 (4,33 Mo, pdf)
- 077 - Annexes Conventions avec la société Ecosystem pour l'enlèvement des Déchets d'Equipements (557,79 Ko, pdf)
- 077 - Conventions avec la société Ecosystem pour l'enlèvement des Déchets d'Equipements Electriques (1,64 Mo, pdf)
- 078 - Pass Etudiants - participation de la communauté de communes (4,25 Mo, pdf)
- 079 - Cession d'un foncier à la société SODEM GROUPE TPM sur la zone de la Bergerie à Louisf (1,69 Mo, pdf)
- 080 - Cession d'un foncier à la société AC2A sur la zone de la Bergerie à Louisfert (1,59 Mo, pdf)
- 081 - Aménagement de voirie zone Horizon Parc d'activités des Estuaires (1,59 Mo, pdf)
- 082 - Acquisition de foncier aux consorts VAILLANT et ORSOR sur le parc d'Activités des Estu (1,44 Mo, pdf)
- 083 - Présentation du rapport d’activités du Conseil de Développement - Année 2022 (21,93 Mo, pdf)
- 084 - Comité de programmation du Groupe d’Action Locale désignation d’un membre (607,84 Ko, pdf)
Attribution subvention Mme Frappier- La Meilleraye de Bretagne -Travaux d’adaptation habitation
Date de parution : le