Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Attribution subvention Consorts VIART CHT travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Consorts VIART CHT travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Consorts VIART CHT travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Consorts VIART CHT travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention SCI JENOWA IMMOBILIER CHT travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention SCI TERR 2 PIERRE Marsac-sur-Don rénovation logement
Date de parution : le
Attribution subvention Mme DOUCETTE – La Meilleraye travaux de rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention SCI JENOWA IMMOBILIER CHT travaux de rénovation énergétique
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Nomination agents de guichet régie de recettes Office de Tourisme et Musée des Forges été 2023
Date de parution : le
Attribution Subvention M. Laval Derval Travaux d’adaptation habitation
Date de parution : le
Attribution Subvention Mme Rabu St Aubin des ChateauxTravaux d’adaptation habitation
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Modification de la décision relative à la création de la régie de recettes du foirail à compter du 3 juillet 2023
Date de parution : le