Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Souscription d’un crédit long terme Piscine Espace Dauphins
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie piscine espace aquatique intercommunal
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie médiathèque intercommunale
Date de parution : le
Prolongation Arrêté de fermeture terrain d’accueil des gens du voyage
Date de parution : le
Attribution subvention SCI Le pas Renard travaux ravalement façade
Date de parution : le
Attribution subvention M. BATAILLE travaux ravalement façade
Date de parution : le
Attribution subvention M. BODIN travaux d’adaptation habitation
Date de parution : le
Attribution subvention Mme BIDON travaux ravalement façade
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie piscine espace aquatique intercommunal
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie Office de Tourisme intercommunal Châteaubriant Derval et Musée des Forges
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 30 juin 2022
Date de parution : le
- 056 - Candidature LEADER 2023-2027 (704,85 Ko, pdf)
- 057 - Animateur coordinateur vie asso - ajustement LEADER (360,67 Ko, pdf)
- 058 - Convention avec le SYDELA relative a la constitution d'un groupement de commandes pour l'achat d'energie (766,24 Ko, pdf)
- 059 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Petit-Auverne (360,91 Ko, pdf)
- 060 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Soudan (361,08 Ko, pdf)
- 061 - Tarifs espace boutique OTI (335,03 Ko, pdf)
- 062 - Renouvellement partenariat chambres consulaires 2022-2024 (583,80 Ko, pdf)
- 063 - Cession de parcelle au groupe SF - PA des Estuaires - Mortier (639,00 Ko, pdf)
- 064 - Cession de parcelle au groupe QUEGUINER - PA des Estuaires - Champ Jubin (593,58 Ko, pdf)
- 065 - Territoire Pilote Transmission partenariat avec la Region et la Chambre d'Agriculture (933,87 Ko, pdf)
- 066 - Rapport d'activites de la Communaute de Communes Chateaubriant-Derval - Année 2021 (4,70 Mo, pdf)
- 067 - Modification de la liste des membres de la CLECT (342,67 Ko, pdf)
- 068 - Modification des representants Commission consultative SYDELA loi TEPCV (334,51 Ko, pdf)
- 069 - Creation Espace France Services quartier de la Ville aux Roses a Chateaubriant (347,04 Ko, pdf)
- 070 - Modification du tableau des effectifs (351,99 Ko, pdf)
- 071 - Protocole temps de travail (808,26 Ko, pdf)
- 072 - Amenagement de continuites cyclables zone Horizon pole scolaire public lycee collège Châteaubriant (347,18 Ko, pdf)
- 073 - Construction d'un multi accueil a la Borderie (353,76 Ko, pdf)
- 074 - Convention partenariale du Projet Culturel de Territoire Chateaubriant-Derval (838,40 Ko, pdf)
- 075 - Rapport prix qualite spanc 2021 (3,49 Mo, pdf)
- 076 - Rapports activites 2 syndicats bassin versant Année 2021 (12,15 Mo, pdf)
- 077 - Solarisation patrimoine bati intercommunal (961,50 Ko, pdf)
- 078 - Convention partenariat operationnel SPL LAD (799,64 Ko, pdf)
Subventions de fonctionnement 2022
Date de parution : le