Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Attribution subvention Mme DOLESCHAL travaux ravalement façade habitation principale
Date de parution : le
Tarifs boutique de l’Office du Tourimse Intercommunal
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 29 septembre 2022
Date de parution : le
- 29-09-2022-079 - Mise en place référentiel M57 à compter du 01 01 2023 (348,34 Ko, pdf)
- 29-09-2022-080 - Décision modificative budget principal (582,40 Ko, pdf)
- 29-09-2022-081 - Actualisation tarifaire piscine de Derval - Contrat DSP Prestalis (372,13 Ko, pdf)
- 29-09-2022-082 - Tarifs espace boutique de l'Office de Tourisme Intercommunal (332,20 Ko, pdf)
- 29-09-2022-083 - Contrat Intercommunal Départemental 2020-2026 (3,02 Mo, pdf)
- 29-09-2022-084 - Exoneration de la TEOM Année 2023 (145,86 Ko, pdf)
- 29-09-2022-085 - Fin portage par l'EPF de Loire Atlantique EHPAD Val Emilie Derval Rétrocession (857,65 Ko, pdf)
- 29-09-2022-086 - Réhabilitation et extension de l'Espace aquatique les Dauphins - Choix du maître d'oeuvre (380,24 Ko, pdf)
- 29-09-2022-087 - Candidature à l'expérimentation de location de voitures à 1 euro (337,41 Ko, pdf)
- 29-09-2022-088 - Acquisition foncière pour l'entrée du site ACIER + à Châteaubriant (544,74 Ko, pdf)
- 29-09-2022-089 - Cession de la déchetterie à la société FMGC ZA Hochepie à Soudan (547,14 Ko, pdf)
- 29-09-2022-090 - Cession d'une parcelle à la société FMGC ZA Hochepie à Soudan (533,89 Ko, pdf)
- 29-09-2022-091 - Cession des ateliers relais 6 et 7 de l'éco-parc à la SAS DS&C Associés PA Rocheteur Derval (484,75 Ko, pdf)
- 29-09-2022-092 - Cession parcelle à la société AFTMP PA du Bignon à Erbray (619,14 Ko, pdf)
- 29-09-2022-093 - Présentation du rapport d'activités 2021 du Syndicat Mixte du Bassin du Semnon (6,78 Mo, pdf)
- 29-09-2022-094 - Présentation du rapport d'activités 2021 du Conseil de Développement (3,05 Mo, pdf)
- 29-09-2022-095 - Inscription complémentaire au sein de la commission Mobilité (333,03 Ko, pdf)
- 29-09-2022-096 - Dispositif service civique et demande agrément (338,75 Ko, pdf)
- 29-09-2022-097 - Régime indemnitaire (330,90 Ko, pdf)
- 29-09-2022-098 - Modification du tableau des effectifs (349,64 Ko, pdf)
- 29-09-2022-099 - Marché de service de prestations d'assurances pour le groupement de commandes permanent (346,26 Ko, pdf)
- 29-09-2022-100 - Convention d'ingénierie préalable à la Convention Territoriale Globale avec la CAF (353,97 Ko, pdf)
- 29-09-2022-101 - Contrat réservation ilot des terrasses multi accueil (2,06 Mo, pdf)
Nomination agent de guichet régie Espace aquatique intercommunal
Date de parution : le
Aménagement de continuites cyclables avec la zone d’activités économiques Horizon et le pôle scolaire à Châteaubriant
Date de parution : le
PV conseil communautaire du 29 septembre 2022
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie médiathèque intercommunale
Date de parution : le
Decision d’elargissement de la regie d’avances Office de Tourisme intercommunal
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie Espace aquatique intercommunal
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie piscine espace aquatique intercommunal
Date de parution : le
Attribution subvention M. METAYER travaux rénovation énergetique
Date de parution : le
Souscription d’un crédit long terme SICTOM
Date de parution : le