Liste des publication des actes de la collectivité
567 résultats
Modification de la décision de l’acte de création de la régie évènementiel du 9 Janvier 2017
Date de parution : le
Attribution Subvention M. et Mme BENJAMIN Travaux d’adaptation habitation
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recette Espace Aquatique intercommunal du 09 01 2023 au 30 06 2023
Date de parution : le
Attribution Subvention Mme DURAND La Chapelle Glain Travaux rénovation énergetique
Date de parution : le
Modification de l’acte constitutif de la regie de recettes Guichet unique du 28 Mars 2022
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recette Espace Aquatique intercommunal du 03 01 2023 au 30 06 2023
Date de parution : le
Attribution Subvention Mme DURANDIERE Grand-Auverne Travaux ravalement de façades
Date de parution : le
Modification de la décision de nomination de régisseur de la régie de recettes Espace Aquatique Intercommunal du 6 Janvier 2017
Date de parution : le
Nomination agents de guichet régie de recettes Evenementiel du 2 12 2022 au 8 01 2023
Date de parution : le
Virement de credits sur le budget principal pour Prestalis
Date de parution : le
Modification régisseur titulaire de la régie d’avances menues dépenses services de la CCCD à compter du 1er janvier 2023
Date de parution : le
PV conseil communautaire du 15 décembre 2022
Date de parution : le