Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Conseil Communautaire du 2 mars 2023
Date de parution : le
- 02-03-2023-001 - Adoption du règlement budgétaire et financier (243,00 Ko, pdf)
- 02-03-2023-002 - Modalites d'amortissement des biens en M57 (354,17 Ko, pdf)
- 02-03-2023-003 - Débat d'Orientations Budgetaires Année 2023 (99,38 Ko, pdf)
- 02-03-2023-004 - Convention de partenariat entre la Communaute de Communes et le Tour de Bretagne 2023 (123,70 Ko, pdf)
- 02-03-2023-005 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Soudan (128,76 Ko, pdf)
- 02-03-2023-006 - Attribution d'un fonds de concours à la commune du Grand-Auverne (132,43 Ko, pdf)
- 02-03-2023-007 - Avenants aux marchés de travaux ACIER + (200,18 Ko, pdf)
- 02-03-2023-008 - Programme Local de Prevention des Dechets et Assimiles 2023-2028 (106,17 Ko, pdf)
- 02-03-2023-009 - Avenant de prolongation 2023 Contrat Action Performance avec la societe CITEO (100,89 Ko, pdf)
- 02-03-2023-010 - Conseil en énergie partagé prolongation de la participation de la communauté de communes (104,48 Ko, pdf)
- 02-03-2023-011 - Soutien à la Turquie suite au séïsme du 6 février versement subvention exceptionnelle (99,17 Ko, pdf)
Attribution Subvention Mme CARDOSO Chateaubriant Travaux de rénovation énergetique
Date de parution : le
Modification de la décision de l’acte de création de la régie évènementiel du 9 Janvier 2017
Date de parution : le
Attribution Subvention M. et Mme BENJAMIN Travaux d’adaptation habitation
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recette Espace Aquatique intercommunal du 09 01 2023 au 30 06 2023
Date de parution : le
Attribution Subvention Mme DURAND La Chapelle Glain Travaux rénovation énergetique
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recette Espace Aquatique intercommunal du 03 01 2023 au 30 06 2023
Date de parution : le
Attribution Subvention Mme DURANDIERE Grand-Auverne Travaux ravalement de façades
Date de parution : le
Modification de l’acte constitutif de la regie de recettes Guichet unique du 28 Mars 2022
Date de parution : le
Modification de la décision de nomination de régisseur de la régie de recettes Espace Aquatique Intercommunal du 6 Janvier 2017
Date de parution : le
Nomination agents de guichet régie de recettes Evenementiel du 2 12 2022 au 8 01 2023
Date de parution : le
Virement de credits sur le budget principal pour Prestalis
Date de parution : le