Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Attribution subvention Mme CASOL travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. GALARD travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme KOTI travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. MARTIN travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. ROBERT travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 18 février 2021
Date de parution : le
- 001 - Demande subvention DRAC actions du conservatoire (345,37 Ko, pdf)
- 002 - Demande subvention DETR DSIL Médiathèque St Vincent des Landes (338,33 Ko, pdf)
- 003 - DOB Année 2021 (1,03 Mo, pdf)
- 004 - Ajustement plan financement programme mobilité bas carbone (336,64 Ko, pdf)
- 005 - Fonds territorail RESILIENCE avenant à la convention (1,06 Mo, pdf)
- 006 - Modification conditions d'aide Boutique test (337,39 Ko, pdf)
- 007 - Convention adhésion service prévention risques prof intervention ACFI (3,71 Mo, pdf)
- 008 - Contrat d'Engagement Educatif (450,12 Ko, pdf)
- 009 - Modification des statuts du SYDELA (1,62 Mo, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 février 2021
Date de parution : le
Attribution subvention M. TOULOUT travaux adaptation
Date de parution : le
Attribution subvention M. et Mme DUCLOS travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. ALLARD travaux lutte contre habitat très dégradé
Date de parution : le
Attribution subvention Mme CHAUVIN et M. AUVRAY travaux amélioration logement locatif
Date de parution : le
Attribution subvention Mme BRAGA travaux rénovation énergétique
Date de parution : le