Liste des publication des actes de la collectivité
567 résultats
Attribution subvention Mme BRAGA travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme LEGRAIS travaux rénovation énergétique logement locatif
Date de parution : le
Attribution subvention M. CHEVALIER travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme DANIEL travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme GIQUEL travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. GOUERY travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Arrêté portant constitution du Cominté Techique et du CHSCT de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
Date de parution : le
Virement crédit sur le BP en prévision des crédits pour prestations collecte tri et traitement DEC 2020
Date de parution : le
Attribution subvention travaux rénovation énergétique M. Francis RAIMBAUD
Date de parution : le
Attribution subvention travaux rénovation énergétique Mme Suzanne BOULAY
Date de parution : le
Attribution subvention travaux rénovation énergétique Mme Katia POTIER
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 17 décembre 2020
Date de parution : le
- 117 - Convention de prefiguration du Projet Culturel de Territoire (1 016,54 Ko, pdf)
- 118 - Facturation des activites du conservatoire (424,86 Ko, pdf)
- 119 - DRAC Extension des horaires de permanence tenues par des professionnels reseau lecture publique (435,65 Ko, pdf)
- 120 - Cession d'une partie des locaux d'ACIER a la SCI LAJ (626,19 Ko, pdf)
- 121 - Cession batiment a la Ste AC2A sur la zone de la Bergerie à Louisfert (681,52 Ko, pdf)
- 122 - Cession batiment a la Ste PROMOPLAST sur la zone Horizon à Châteaubriant (622,49 Ko, pdf)
- 123 - Cession parcelle a la societe AHEMA TRUCKS sur le PA des estuaires à Derval (698,12 Ko, pdf)
- 124 - Lancement d'une procedure d'expropriation - zone HOCHEPIE (2,64 Mo, pdf)
- 125 - Ouverture licence 3 Commerce Vente Marketing avec le CNAM des Pays de la Loire (429,92 Ko, pdf)
- 126 - Campus connecte (1,86 Mo, pdf)
- 127 - Maintenance Eclairage public par le SYDELA (508,64 Ko, pdf)
- 128 - Prorogation du Contrat Territoire Region 2017-2020 (422,76 Ko, pdf)
- 129 - Avenant convention DSP espace aquatique de Derval en raison de la crise sanitaire liée au COVID 19 (752,20 Ko, pdf)
- 130 - DM Budget principal (858,21 Ko, pdf)
- 131- DM Budget annexe Immobilier d'entreprises (860,53 Ko, pdf)
- 132 - Autorisation engager liquider mandater depenses inv Avant vote BP 2021 (437,33 Ko, pdf)
- 133 - Tarifs des services intercommunaux (453,85 Ko, pdf)
- 134 - Creation et composition de la CLECT (435,02 Ko, pdf)
- 135 - Inscriptions complementaires au sein des Commissions permanentes v1 (427,00 Ko, pdf)
- 136 - Modification du tableau des effectifs (474,56 Ko, pdf)
- 137 - Lancement du Projet d'Accueil Enfants parents (460,63 Ko, pdf)
- 138 - Demande de renouvellement d'agrement pour le Centre Socio Culturel Intercommunal v03 (442,14 Ko, pdf)
- 139 - Rapport d'activites Politique de la ville (2,00 Mo, pdf)
- 140 - Choix du mode de gestion de l'espace aquatique de derval (427,59 Ko, pdf)
- 141 - Aide a la rehabilitation des logements communaux (696,85 Ko, pdf)
- 142 - Ajustement de la maquette financiere du PLH 2020-2025 (428,34 Ko, pdf)
- 143 - Creation d'une plateforme territoriale de renovation energetique (2,07 Mo, pdf)
- 144 - Constitution de la Conference Intercommunale du Logement (428,25 Ko, pdf)
- 145 - Convention du tilite sociale 2020-2025 Habitat 44 (3,73 Mo, pdf)
- 146 - Passage gratuite cbus avec application numerique geolocalisation (506,54 Ko, pdf)
- 147 - Promotion du transport a la demande et delegation de gestion avec la Region (945,05 Ko, pdf)
- 148 - Amenagement de liaisons douces entre plateforme scolaire et pole lycee college (1,77 Mo, pdf)
- 149 - Etude de faisabilite et de programmation passerelle a la gare a Chateaubriant (3,29 Mo, pdf)
- 150 - SPANC harmonisation des modalites de controle et de redevance v2 (1,96 Mo, pdf)
- 151 - Adoption proces-verbal mise à disposition et avenant protocole eptb (3,34 Mo, pdf)
- 152 - Approbation du principe de transfert de la GEMA a l'EPTB Vilaine sur le bassin versant du Semnon (433,15 Ko, pdf)
- 153 - Avenant marche de maintenance et exploitation installation techniques piscines Chateaubriant (590,05 Ko, pdf)