Liste des publication des actes de la collectivité
567 résultats
Attribution subvention M. FERRON travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. GARNIER travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme RAOULT travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. ROBERT travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention M. ARCHAMBAULT travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme CAMUS travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Modification de la régie de recettes et d’avances Mobilité
Date de parution : le
Versement de subventions au gestionnaires des accueils périscolaires
Date de parution : le
Modification régie de recettes Office de Tourisme intercommunal à compter du 2 octobre 2020
Date de parution : le
Attribution subvention M. ATHEDEER travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 29 septembre 2020
Date de parution : le
- 088 - Presentation du bilan du projet culturel du secteur de Derval (6,17 Mo, pdf)
- 089 - Formations du CNAM - financement formations a destination des demandeurs d'emploI (340,29 Ko, pdf)
- 090 - Fonds regional pays de loire relance investissement intercommmunal (337,79 Ko, pdf)
- 091 - Décision modificative N° Budget principal (788,53 Ko, pdf)
- 092 - Creation Commission Intercommunale des Impots Directs (874,31 Ko, pdf)
- 093 - Creation Commission Intercommunale accessibilite (339,76 Ko, pdf)
- 094 - Designation de representants a Atlantique Habitations et Comité Départemental du tourisme LA (327,60 Ko, pdf)
- 095 - Rapport d'activites de la Communaute de Communes Chateaubriant-Derval - Année 2019 (6,51 Mo, pdf)
- 096 - Rapport d'activites du Conseil de Developpement année 2019 (1,47 Mo, pdf)
- 097 - Avenant convention avec le Centre Service National de Rennes pour JDC (1 007,08 Ko, pdf)
- 098 - Modification du tableau des effectifs (365,53 Ko, pdf)
- 099 - Indemnites de fonction des vice Presidents (456,62 Ko, pdf)
- 100 - Remboursement des frais de repas des agents territoriaux (349,53 Ko, pdf)
- 101 - Exonerations de la TEOM Année 2021 (390,58 Ko, pdf)
- 102 - Evolution collecte en porte a porte et de finition zonages teom (117,18 Ko, pdf)
- 103 - OPAH avec operation facades 2020-2025 (616,68 Ko, pdf)
- 104 - Avenant a la convention du service commun ADS (500,27 Ko, pdf)
- 105 - Rapport activites SITC Année 2019 (549,04 Ko, pdf)
- 106 - Cbus nouveau conventionnement avec le Région (1,03 Mo, pdf)
- 107 - Rapport prix qualite SPANC secteur de Derval année 2019 (3,63 Mo, pdf)
- 108 - Rapport DSP SPANC Castelbriantais année 2019 (2,91 Mo, pdf)
- 109 - Rapports activités syndicats mixtes Chère Don Oudon Semnon 2019 (28,19 Mo, pdf)
- 110 - Adoption convention barrage forge moisdon eptb (5,09 Mo, pdf)
- 111 - Lancement etude de faisabilite et programmation pour realisation d'equipements sportifs (359,86 Ko, pdf)
- 112 - Lancement etude de programmation sur le devenir de l'espace Dauphins (336,97 Ko, pdf)
- 113 - Creation d'un multi-accueil dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 deux antennes (451,32 Ko, pdf)
- 114 - Groupement de commandes permanent (364,98 Ko, pdf)
- 115 - Construction d'un CSC avenant au marché de travaux (340,69 Ko, pdf)
- 116 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres ad hoc (337,12 Ko, pdf)