Liste des publication des actes de la collectivité
541 résultats
Conseil Communautaire du 24 juin 2020
Date de parution : le
- 035 - Adoption du reglement interieur (724,45 Ko, pdf)
- 036 - Composition des commissions thematiques permanentes (468,72 Ko, pdf)
- 037 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (422,01 Ko, pdf)
- 038 - Composition de la commission de delegation de service public (421,34 Ko, pdf)
- 039 - Composition et designation des membres de la Commisison d'admission des multi-accueils (434,65 Ko, pdf)
- 040 - Delegations du conseil communautaire au Bureau (434,82 Ko, pdf)
- 041 - Delegations du conseil communautaire au President (442,11 Ko, pdf)
- 042 - Designation de representants au sein des organismes exterieurs (451,22 Ko, pdf)
- 042 - Annexe Representants aux organismes exterieurs 2020-2026 VERSIONDEFINITIVE (102,24 Ko, pdf)
- 043 - Debat sur les conditions et modalites de consultation du conseil de developpement (425,36 Ko, pdf)
- 044 - Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire (432,73 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 juin 2020
Date de parution : le
Impayés autorisation de poursuite
Date de parution : le
Modification de la régie de recettes du conservatoire
Date de parution : le
Modification de la régie de recettes du conservatoire
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 4 juin 2020
Date de parution : le
- 027 - Election du President (661,89 Ko, pdf)
- 028 - Fixation du nombre de Vice Presidents (572,06 Ko, pdf)
- 029 - Election des Vice-Presidents (2,90 Mo, pdf)
- 030 - Creation de la conference des maires (414,14 Ko, pdf)
- 031 - Creation des commissions thematiques permanentes (418,34 Ko, pdf)
- 032 - Modalites de dépôt de candidatures a la CAO (412,79 Ko, pdf)
- 033 - Modalites de dépôt de candidatures a la Commission de DSP (414,16 Ko, pdf)
- 034 - Fiscalite intercommunale taux CFE TF et TFNB (416,84 Ko, pdf)
Procès-verbal du Conseil Communautaire d’installation du 4 juin 2020
Date de parution : le
Avenant contrat avec DALKIA pour maintenance espace aquatique
Date de parution : le
Convention groupement de commande SPL Fougères Tourisme
Date de parution : le
Convention adhésion centrale achat départementale pour commande de masques lavables
Date de parution : le
Virement de crédits BP avance remboursable versée à la Région fonds Résilience
Date de parution : le
Abondement au fonds régional Résilience pour soutenir les TPE
Date de parution : le