Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Attribution subvention Mme PICHAUD travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention Mme PIETIN travaux économie Energie
Date de parution : le
Attribution subvention Mme PIETIN travaux adaptation habitation
Date de parution : le
Nomination agents de guichet Office de Tourisme Châteaubriant et Derval et Musée des Forges à Moisdon-la-Rivière
Date de parution : le
Admissions en non-valeur et effacement de dettes
Date de parution : le
Convention CCCD avec l’association les mini pousses Fercéens
Date de parution : le
Avenant n2 protocole ETPB vilaine
Date de parution : le
Subventions de fonctionnement Année 2021
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 1er juillet 2021
Date de parution : le
- 067 - Attribution fonds de concours a la commune de Jans (453,88 Ko, pdf)
- 068 - Attribution fonds de concours a la commune de Mouais (454,75 Ko, pdf)
- 069 - Demande de subvention DSIL renovation espace Dauphins juin 2021 (433,14 Ko, pdf)
- 070 - Contrat Territoire Region 2017-2020 - travaux Hunaudiere Sion les Mines (429,23 Ko, pdf)
- 071 - Programme d'investissements TETRA PAK (436,72 Ko, pdf)
- 072 - Rapport activites service prevention dechets secteur castelbriantais Année 2020 (2,52 Mo, pdf)
- 073 - Rapport activites service prevention dechets secteur Derval Année 2020 (2,61 Mo, pdf)
- 074 - Rapport spanc castelbriantais dsp 2020 (2,97 Mo, pdf)
- 075 - Rapport prix qualite spanc 2020 (3,65 Mo, pdf)
- 076 - Présentation rapports d'activités SCDI et bassin Oudon Année 2020 (8,74 Mo, pdf)
- 077 - Convention financiere projet france relance - liger bocage (1,32 Mo, pdf)
- 078 - Convention partenariat actee sydela (1,55 Mo, pdf)
- 079 - Présentation rapport activités SITC de la région Châteaubriant, Nozay et Derval année 2020 (1,16 Mo, pdf)
- 080 - Convention delegation gestion transports scolaires et avenant occupation gare (1,23 Mo, pdf)
- 081 - Aide acquisition velo a assistance electrique (699,41 Ko, pdf)
- 082 - Dissolution sitc contrats non clotures (425,33 Ko, pdf)
- 083 - Adoption convention avec le SDIS (696,30 Ko, pdf)
- 084 - Evolution organisationnelle et complements tarifaires espaces aquatiques (437,18 Ko, pdf)
Attribution subvention travaux adaptation Mme BOURON
Date de parution : le
Attribution subvention travaux adaptation Mme MOQUET
Date de parution : le
Nomination agents de guichet du 7 juillet au 5 septembre 2021
Date de parution : le