Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Attribution subvention travaux M. METAYER rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention travaux M. LUCAS rénovation énergétique
Date de parution : le
Attribution subvention travaux de ravalement M. PADIOLEAU
Date de parution : le
Attribution subvention travaux de ravalement M. QUENTEL
Date de parution : le
Arrêté portant composition du conseil d’établissement du conservatoire intercommunal
Date de parution : le
Solutions mobilité bas carbone ajustement plan financement
Date de parution : le
Attribution subvention Mme LALLOUE travaux ravalement façade 3
Date de parution : le
Attribution subvention Mme LALLOUE travaux ravalement façade 1
Date de parution : le
Attribution subvention Mme LALLOUE travaux ravalement façade 2
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 1er juillet 2021
Date de parution : le
Modification nomination régisseurs et sous régisseurs régie recettes et vances Mobilité 30 06 2021
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 24 juin 2021
Date de parution : le
- 057 - Cession de parcelle a la societe PITCH PROMOTION (105,90 Ko, pdf)
- 058 - Cession de parcelle a la societe MTM-Transports Malgogne (102,66 Ko, pdf)
- 059 - Accompagnement de Loire-Atlantique Developpement pour la creation et l'amenagement de zones d'activites (107,04 Ko, pdf)
- 060 - Demande exoneration de CFE cinema (102,99 Ko, pdf)
- 061 - Amenagement liaisons douces plateforme autocars et pole scolaire (182,96 Ko, pdf)
- 062 - Rapport d'activites de la Communaute de Communes Chateaubriant-Derval - Année 2020 (8,80 Mo, pdf)
- 063 - Modification du tableau des effectifs (145,67 Ko, pdf)
- 064 - Mise a disposition d'un agent de la Communaute de communes de Nozay (100,66 Ko, pdf)
- 065 - Adhesion au Pass Culture Dispositif national (96,07 Ko, pdf)
- 066 - Mise en place d'un mecenat culturel a titre experimental (99,15 Ko, pdf)