Liste des publication des actes de la collectivité
541 résultats
Conseil Communautaire du 27 mars 2025
Date de parution : le
- 006 - Modification de la dotation d'activites proposées dans le pass étudiants Chateaubriant (193,04 Ko, pdf)
- 007 - Rapport egalite hommes-femmes (1,71 Mo, pdf)
- 008a - CFU 2024 Tous budgets Budget principal et annexes (3,62 Mo, pdf)
- 008b - CFU 2024 Budget annexe Immobilier d'entreprises (419,29 Ko, pdf)
- 008c - CFU 2024 Budget annexe Zones d'activités économiqes (280,86 Ko, pdf)
- 008d - CFU 2024 Budget annexe Office de Tourisme Intercommunal (380,07 Ko, pdf)
- 008e - CFU 2024 Budget annexe SPANC (279,63 Ko, pdf)
- 008f- CFU 2024 Budget annexe SICTOM TEOM (423,39 Ko, pdf)
- 008g - CFU 2024 Budget annexe REOM (409,89 Ko, pdf)
- 008h - CFU 2024 Budget annexe Transports (279,59 Ko, pdf)
- 009 - Affectation du résultat 2024 au budget 2025 (195,43 Ko, pdf)
- 010 - Bilan des acquisitions et des cessions - Année 2024 (192,72 Ko, pdf)
- 011 - BP 2025 Budget principal (148,17 Ko, pdf)
- 012 - BP 2025 Immobilier d'entreprises (149,95 Ko, pdf)
- 013 - BP 2025 Zones d'activités économiques (150,24 Ko, pdf)
- 014 - BP 2025 Office de Tourisme Intercommunal (150,14 Ko, pdf)
- 015 - BP 2025 SPANC (131,16 Ko, pdf)
- 016 - BP 2025 SICTOM REOM (151,37 Ko, pdf)
- 017 - BP 2025 REOM (132,11 Ko, pdf)
- 018 - BP 2025 Transports (133,62 Ko, pdf)
- 019 - Attribution de Compensation Communautaire - Année 2025 (215,34 Ko, pdf)
- 020 - Fiscalite intercommunale vote des taux CFE TF TFNB et THRS (202,28 Ko, pdf)
- 021 - Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prevention des Inondations GEMAPI pour l'année 2025 (218,59 Ko, pdf)
- 022 - Vote des taux de Taxe d'Enlevement des Ordures Menageres sur le secteur Castelbriantais - Année 2025 (182,72 Ko, pdf)
- 023 - Vote des tarifs Redevance d'Enlevement des Ordures Menageres sur le secteur de Derval - Année 2025 (253,47 Ko, pdf)
- 024 - Redevance spéciale fixation du tarif pour l'année 2025 (185,68 Ko, pdf)
- 025 - Contrat emballages menagers imprimes papiers et papiers graphiques avec la societe Citeo pour la période 2025-2029 (25,51 Mo, pdf)
- 026 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de La Chapelle-Glain (244,17 Ko, pdf)
- 027 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Lusanger (224,55 Ko, pdf)
- 028 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Rougé (236,05 Ko, pdf)
- 029 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Ruffigné (235,85 Ko, pdf)
- 030 - Engagement d'une étude sur l'état batimentaire des églises (189,43 Ko, pdf)
- 031 - Renouvellement des partenariats avec les Chambres consulaires période 2025-2027 (360,49 Ko, pdf)
- 032 - Cession de parcelles à la société Barbazanges Tri Ouest - Zone HORIZON à CHATEAUBRIANT (439,70 Ko, pdf)
- 033 - Acquisition du foncier des époux BOUTON sur la commune de DERVAL (457,59 Ko, pdf)
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 05 04 2025 au 21 04 2025
Date de parution : le
006 – Attribution Subvention Mme LECOMTE Saint Julien de Vouvantes Travaux adaptation habitation principale
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 janvier 2025
Date de parution : le
005 – Attribution Subvention Mme RENOUARD Châteaubriant Travaux ravalement façades habitation principale
Date de parution : le
004 – Attribution Subvention Mme HEUZE Marsac sur Don Travaux ravalement façades habitation principale
Date de parution : le
003 – Attribution Subvention M. CHALIVOY Rougé Travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
002 – Contrat mutualisé établi avec les communes membres de la Communauté de Communes et la société SMA NETAGIS pour la réalisation de prestations de services relatives à la mission de délégué à la protection des données jusqu’au 31 décembre 2026
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2024
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 30 janvier 2025
Date de parution : le
- 001 - Debat d'orientations budgetaires - Année 2025 (1,98 Mo, pdf)
- 002 - Avenant a la convention de delegation de service public de l'eespace aquatique de Derval (288,65 Ko, pdf)
- 003- Rehabilitation de la piste d'athletisme et creation de terrains de padels (220,74 Ko, pdf)
- 004 - Cession de parcelle a la commune de DERVAL sur l'espace des Echos (357,55 Ko, pdf)
- 005 - Cession de parcelle a ALLIANZ - E. BOURGEAIS & O. FORTIN sur le Parc d'activites de la Gare a CHATEAUBRIANT (329,93 Ko, pdf)
001 – Attribution Subvention M. VIEAU Chateaubriant Travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 07 02 2025 au 04 01 2026
Date de parution : le