Liste des publication des actes de la collectivité
557 résultats
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2024
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 30 janvier 2025
Date de parution : le
- 001 - Debat d'orientations budgetaires - Année 2025 (1,98 Mo, pdf)
- 002 - Avenant a la convention de delegation de service public de l'eespace aquatique de Derval (288,65 Ko, pdf)
- 003- Rehabilitation de la piste d'athletisme et creation de terrains de padels (220,74 Ko, pdf)
- 004 - Cession de parcelle a la commune de DERVAL sur l'espace des Echos (357,55 Ko, pdf)
- 005 - Cession de parcelle a ALLIANZ - E. BOURGEAIS & O. FORTIN sur le Parc d'activites de la Gare a CHATEAUBRIANT (329,93 Ko, pdf)
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 07 02 2025 au 04 01 2026
Date de parution : le
001 – Attribution Subvention M. VIEAU Chateaubriant Travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 07 02 2025 au 04 01 2026
Date de parution : le
043 – Virement de crédits sur budget principal
Date de parution : le
040 – Attribution Subvention Mme RONZERAY Moisdon la Rivière Travaux adaptation habitation principale
Date de parution : le
041 – Attribution Subvention Mme JAMOT Châteaubriant Travaux ravalement façades habitation principale
Date de parution : le
042 – Attribution Subvention M. et Mme MARGAT Châteaubriant Travaux adaptation habitation principale
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle – Année 2024
Date de parution : le
Travaux pour la réhabilitation, l’extension et la rénovation énergétique de la Piscine Espace Dauphins à Châteaubriant – Avenants n°1 aux marchés de travaux
Date de parution : le
Modification du règlement intérieur du Foirail intercommunal
Date de parution : le