Liste des publication des actes de la collectivité
567 résultats
001 – Attribution Subvention M. VIEAU Chateaubriant Travaux rénovation énergétique
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 07 02 2025 au 04 01 2026
Date de parution : le
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 07 02 2025 au 04 01 2026
Date de parution : le
043 – Virement de crédits sur budget principal
Date de parution : le
041 – Attribution Subvention Mme JAMOT Châteaubriant Travaux ravalement façades habitation principale
Date de parution : le
042 – Attribution Subvention M. et Mme MARGAT Châteaubriant Travaux adaptation habitation principale
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle – Année 2024
Date de parution : le
040 – Attribution Subvention Mme RONZERAY Moisdon la Rivière Travaux adaptation habitation principale
Date de parution : le
Travaux pour la réhabilitation, l’extension et la rénovation énergétique de la Piscine Espace Dauphins à Châteaubriant – Avenants n°1 aux marchés de travaux
Date de parution : le
Modification du règlement intérieur du Foirail intercommunal
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle – Année 2024
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 octobre 2024
Date de parution : le