Liste des publication des actes de la collectivité
541 résultats
Nomination Agent de guichet régie de recettes Espace Aquatique intercommunal du 07 02 2025 au 04 01 2026
Date de parution : le
043 – Virement de crédits sur budget principal
Date de parution : le
040 – Attribution Subvention Mme RONZERAY Moisdon la Rivière Travaux adaptation habitation principale
Date de parution : le
041 – Attribution Subvention Mme JAMOT Châteaubriant Travaux ravalement façades habitation principale
Date de parution : le
042 – Attribution Subvention M. et Mme MARGAT Châteaubriant Travaux adaptation habitation principale
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle – Année 2024
Date de parution : le
Travaux pour la réhabilitation, l’extension et la rénovation énergétique de la Piscine Espace Dauphins à Châteaubriant – Avenants n°1 aux marchés de travaux
Date de parution : le
Modification du règlement intérieur du Foirail intercommunal
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle – Année 2024
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 octobre 2024
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 12 décembre 2024
Date de parution : le
- 080 - Subvention budget Transports (309,96 Ko, pdf)
- 081 - Décision modificative n°1 budget annexe transports (310,15 Ko, pdf)
- 082 - Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 (343,63 Ko, pdf)
- 083 - Modification des statuts de la Communaute de Communes Chateaubriant-Derval (798,62 Ko, pdf)
- 084 - Création d'un Terrain Synthetique dédié à la pratique du football (349,08 Ko, pdf)
- 085 - Renouvellement de la flotte des velos a assistance electrique sur les 8 stations libre-service existantes et creation d'une station (352,34 Ko, pdf)
- 086 - Tarifs des services intercommunaux - Année 2025 (393,87 Ko, pdf)
- 087 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de la Meilleraye de Bretagne (327,21 Ko, pdf)
- 088 - Attribution d'un fonds de concours santé à la commune d'Issé (337,98 Ko, pdf)
- 089 - Evaluation du SCOT de la Communaute de Communes Chateaubriant-Derval à l'issue des 6 premieres annees (1,73 Mo, pdf)
- 090 - Contrat d'occupation 2024-2029 de la gare de Châteaubriant pour la Maison de la Mobilite (928,23 Ko, pdf)
- 091 - Convention avec la societe ECOPAE pour l'enlevement des petits appareils extincteurs (4,05 Mo, pdf)
- 092 - Modification du tableau des effectifs (298,11 Ko, pdf)
- 093 - Pacte territorial - France Renov 2025-2029 (8,10 Mo, pdf)
Nomination Agents de guichet régie de recette Evènementiel patinoire intercommunale
Date de parution : le