Liste des publication des actes de la collectivité
583 résultats
Versement de subventions aux gestionnaires des accueils périscolaires
Date de parution : le
Tarifs 2026 – Espace boutique de l’Office de Tourisme Intercommunal
Date de parution : le
Nomination agent de guichet régie recettes Espace Aquatique intercommunal du 19 octobre 2026 au 31 janvier 2027
Date de parution : le
Subvention exceptionnelle – Année 2026
Date de parution : le
Conseil Communautaire du 8 octobre 2026
Date de parution : le
- 057 - Exoneration de la Taxe d'Enlevement des Ordures Menageres - Annee 2027 (373,44 Ko, pdf)
- 058 - Modalites de mise en place d'un fond de concours Eglises (294,45 Ko, pdf)
- 059 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Ferce (309,59 Ko, pdf)
- 060 - Attribution d'un fonds de concours a la commune de Lusanger (310,25 Ko, pdf)
- 061 - Choix du delegataire pour la gestion de l'Espace aquatique de Derval (1,33 Mo, pdf)
- 062 - Cloture budget annexe Office de Tourisme et integration dans le budget principal (289,31 Ko, pdf)
- 063 - Decision modificativ en 1 budget principal (286,56 Ko, pdf)
- 064 - Rapport thematique Regional de la Chambre Regionale des Comptes (42,34 Mo, pdf)
- 065 - Cession d'une parcelle a la societe GICQUEL Bruno PA du Bignon Erbray (473,87 Ko, pdf)
- 066 - Cession d'une parcelle a la societe K2G METAL CONCEPT - PA des Estuaires DERVAL (563,51 Ko, pdf)
- 067 - Adoption du Contrat Local de Sante (1,06 Mo, pdf)
- 068 - Presentation du rapport d'activites politique de la ville - Annee 2025 (4,06 Mo, pdf)
- 069 - Rapports activites EPTB SCDI et Oudon - Annee 2025 (24,83 Mo, pdf)
- 070 - Adoption du Plan InterCommunal de Sauvegarde (15,98 Mo, pdf)
- 071 - Designation d'un representant au sein de Territoire d'Energie 44 (265,82 Ko, pdf)
Procès Verbal Conseil Communautaire du 30 juin 2026
Date de parution : le
Index égalité professionnelle 2025
Date de parution : le
Nomination agent de guichet mandataire régie de recettes Médiathèque de Châteaubriant à compter du 2 septembre 2026
Date de parution : le
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Date de parution : le
Virement de crédit sur le budget annexe immobilier d’entreprise
Date de parution : le
Virement de crédit sur le budget annexe SPANC
Date de parution : le
Virement de crédit sur le budget annexe SICTOM
Date de parution : le